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Arrêté du 28 mai 2013

Article 3

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Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2021

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes scolaires en outre-mer

Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'histoire-géo pour les lycées en outre-mer.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au mardi 31 août 2021

Source : Légifrance