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Arrêté du 28 mai 2013

relatif à l'adaptation des programmes d'enseignement de l'histoire-géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion dans le cycle terminal de la série scientifique (S) de la voie générale

Abrogé1 septembre 2021
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Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 7 janvier 2013 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie dans le cycle terminal de la série scientifique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Adaptation des programmes d'histoire-géographie pour les lycées scientifiques en Outre-Mer

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2013 adapte les programmes d'histoire-géographie pour les lycéens scientifiques des DOM-TOM.

Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de première et terminale de la série scientifique de la voie générale pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021

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Modification des programmes d'histoire-géo pour les lycées scientifiques en Outre-mer

Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'histoire-géographie pour les lycéens scientifiques en Outre-mer, applicable à la rentrée 2013.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021

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Modification des programmes d'histoire-géographie en Outre-mer

Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'histoire-géographie pour les lycées scientifiques en Outre-mer.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 10 juillet 2020, les dispositions du présent arrêté sont abrogées en tant qu'il s'applique en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'il s'applique en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'il s'applique en classe terminale professionnelle.

Fait le 28 mai 2013.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 juillet 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au mardi 31 août 2021

Arrêté du 28 mai 2013
Article 1
Article 2
Article 3