Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2013 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie dans le cycle terminal de la série scientifique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,
Arrête :
Abrogé depuis le 2021-09-01 par [object Object]
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de première et terminale de la série scientifique de la voie générale pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
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Abrogé depuis le 2021-09-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
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Abrogé depuis le 2021-09-01 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 10 juillet 2020, les dispositions du présent arrêté sont abrogées en tant qu'il s'applique en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'il s'applique en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'il s'applique en classe terminale professionnelle.
Fait le 28 mai 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 juillet 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.