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Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique, de la classe de première de la voie générale et de la classe de première de la voie technologique ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de spécialité d'histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques de la classe de première de la voie générale ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,
Arrête :
Créé le 22 juillet 2020
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de seconde et de première des lycées généraux et technologiques, les classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et les classes de seconde professionnelle pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
1 version
4 abrogés
Créé le 22 juillet 2020
Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale professionnelle :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 octobre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
42 abrogés
Créé le 22 juillet 2020
Les dispositions du présent arrêté relatives aux classes de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2020.
1 version
Créé le 22 juillet 2020
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 juillet 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.
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En vigueur depuis le mercredi 22 juillet 2020