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Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 3
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013
Les instructions relatives à l'adaptation du programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de première et terminale des séries STMG et ST2S pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
1 version
Abrogé par Arrêté du 10 juillet 2020 - art. 3
Créé le 2 septembre 2013
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 10 juillet 2020, les dispositions du présent arrêté sont abrogées en tant qu'il s'applique en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'il s'applique en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'il s'applique en classe terminale professionnelle.
Fait le 28 mai 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 juillet 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2021
Abrogé parArrêté du 10 juillet 2020art. 3
En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au mardi 31 août 2021