relatif à l'adaptation du programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion dans le cycle terminal des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) de la voie technologique
Abrogé1 septembre 2021
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Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;
Vu l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies du management et de la gestion ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 mai 2013,
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Adaptation des programmes scolaires en histoire-géo pour l'outre-mer
Résumé. Un arrêté du 8 juin 2013 adapte les programmes d'histoire-géographie-éducation civique pour les lycéens en STMG et ST2S dans les DROM.
Les instructions relatives à l'adaptation du programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique dans les classes de première et terminale des séries STMG et ST2S pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021
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Modification des programmes scolaires pour les lycées techniques dans les DOM
Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'histoire-géo et éducation civique pour les lycéens en STMG et ST2S dans les DOM, à partir de la rentrée 2013.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2021
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Modification des programmes scolaires en outre-mer
Résumé. Un arrêté modifie les programmes d'histoire-géo pour les lycées en outre-mer.
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1version
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 10 juillet 2020, les dispositions du présent arrêté sont abrogées en tant qu'il s'applique en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'il s'applique en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'il s'applique en classe terminale professionnelle.
Fait le 28 mai 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 juillet 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.