Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté sur l'adaptation des programmes d'histoire-géo pour les DROM
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 10 juillet 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 29 mai 2012 (VT)
Adaptation du programme d'histoire-géographie pour les lycées en Outre-Mer
Arrêté du 29 mai 2012 · art. 1 (VT)
Modification des programmes scolaires pour l'outre-mer
Arrêté du 29 mai 2012 · art. 2 (VT)
Modification du programme d'histoire-géographie pour les lycées en outre-mer
Arrêté du 29 mai 2012 · art. 3 (VT)