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Arrêté du 20 octobre 2008

Abrogé1 septembre 2021

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social » ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2007 fixant les programmes de l'enseignement de l'histoire et de la géographie pour la classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » ;

Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes de l'enseignement de l'histoire et de la géographie pour la classe terminale de la série « sciences et technologies de la santé et du social » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 septembre 2008,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 27 décembre 2008

Les instructions relatives à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie dans le cycle terminal de la série « sciences et technologies de la santé et du social » pour les départements et régions d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 27 décembre 2008

Les dispositions du présent arrêté prennent effet dès leur publication au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 27 décembre 2008

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Abrogé1 septembre 2021

Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 10 juillet 2020, les dispositions du présent arrêté sont abrogées en tant qu'il s'applique en classes de seconde générale et technologique, de première des voies générale et technologique, de première année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de seconde professionnelle, à la date de la rentrée 2020 en tant qu'il s'applique en classe terminale des voies générale et technologique, de deuxième année préparant au certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle et à la date de la rentrée scolaire 2021 en tant qu'il s'applique en classe terminale professionnelle.

Fait à Paris, le 20 octobre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

En vigueur du samedi 27 décembre 2008 au mardi 31 août 2021

Arrêté du 20 octobre 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes