JORF n°0170 du 25 juillet 2015
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- LOIS
- Présidence de la République
- Arrêté du 23 juillet 2015 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République
- Remise de lettres de créance (rectificatif)
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Arrêté du 10 juillet 2015 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage d'énergie électrique
- Arrêté du 10 juillet 2015 autorisant la régie du chauffage urbain de Fontenay-sous-Bois à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 10 juillet 2015 autorisant la société EDF à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 13 juillet 2015 portant habilitation de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques) pour la mise en œuvre des procédures d'évaluation de la conformité des produits explosifs prévues à l'article R. 557-6-5 du code de l'environnement
- Arrêté du 16 juillet 2015 relatif à l'utilisation d'un dispositif d'imagerie utilisant les ondes millimétriques
- Arrêté du 16 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 établissant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'aviation civile
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train
- Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds
- Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2015 fixant au titre de l'année 2015 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien supérieur principal du développement durable
- Arrêté du 25 juin 2015 relatif à la carte des zones en matière de géothermie de minime importance (rectificatif)
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de la justice
- Ministère des finances et des comptes publics
- Décret du 23 juillet 2015 relatif aux modalités de cession des immeubles domaniaux reconnus inutiles par le ministre de la défense
- Décret n° 2015-907 du 23 juillet 2015 relatif aux modalités de collecte et de transmission des informations par les institutions financières en application de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique en vue de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») et de l'article 1649 AC du code général des impôts
- Arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 000 EUR, 1 000 EUR, 500 EUR, 250 EUR, 200 EUR, 100 EUR, 50 EUR, 10 EUR, 5 EUR, 2 EUR, 1 EUR et 0,5 EUR et modifiant l'arrêté du 17 avril 2013 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 000 EUR, 1 000 EUR, 500 EUR, 250 EUR, 200 EUR, 100 EUR, 50 EUR, 25 EUR, 20 EUR, 15 EUR, 10 EUR, 5 EUR, 2 EUR, 1 EUR et 0,5 EUR
- Arrêté du 15 juillet 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un examen professionnel permettant l'accès au grade d'adjoint administratif de 1re classe du corps des adjoints administratifs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
- Arrêté du 20 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 1er novembre 2006 pris pour l'application dans les ministères économiques et financiers du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat
- Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- Arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire
- Arrêté du 16 juillet 2015 relatif à une demande de transfert de pharmacie
- Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Arrêté du 6 juillet 2015 relatif au titre professionnel de technicien d'équipement et de maintenance de piscines
- Arrêté du 6 juillet 2015 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de matériels de chantier et de manutention
- Arrêté du 6 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 26 mai 2015 relatif au titre professionnel de chaudronnier
- Arrêté du 9 juillet 2015 relatif au titre professionnel de technicien supérieur de maintenance et d'exploitation en climatique
- Arrêté du 10 juillet 2015 portant modification de diverses dispositions relatives à la prévention des expositions aux rayonnements ionisants
- Arrêté du 16 juillet 2015 relatif au titre professionnel de monteur de réseaux électriques aéro-souterrains
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
- Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 19 juin 2015 portant ouverture en convention avec les centres de gestion des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse, des concours externe, interne et troisième concours d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2e classe (session 2016) par le centre de gestion du Var
- Arrêté du 30 juin 2015 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2014 portant ouverture au titre de l'année 2015 des concours de rédacteur principal de 2e classe par le centre de gestion de la Moselle
- Arrêté du 1er juillet 2015 portant ouverture au titre de l'année 2016 de concours organisés pour le recrutement de techniciens territoriaux par le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle
- Arrêté du 1er juillet 2015 portant ouverture au titre de l'année 2016 de concours organisés pour le recrutement de techniciens territoriaux principaux de 2e classe par le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle (session 2016)
- Arrêté du 1er juillet 2015 portant ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours d'accès au grade de technicien territorial par le centre de gestion du Rhône (session 2016)
- Arrêté du 1er juillet 2015 portant ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours d'accès au grade de technicien principal de 2e classe (session 2016) par le centre de gestion du Rhône
- Arrêté du 1er juillet 2015 portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne d'accès au grade de technicien principal de 2e classe au titre de la session 2016, en convention avec les centres de gestion du Doubs, du Jura, de la Nièvre, du Haut-Rhin, de la Haute-Saône, de Saône-et-Loire, des Vosges, de l'Yonne, du Territoire de Belfort et de la Moselle, organisés par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin
- Arrêté du 6 juillet 2015 portant ouverture des concours externe, interne et troisième concours de technicien territorial principal de 2e classe dans la spécialité « bâtiments, génie civil » par le centre départemental de gestion de la Haute-Vienne pour l'année 2016
- Arrêté du 8 juillet 2015 portant ouverture des concours de techniciens territoriaux par le centre de gestion du Calvados (session 2016)
- Arrêté du 9 juillet 2015 portant ouverture d'un concours externe sur titres, interne et de troisième voie, avec épreuves, d'accès au grade de technicien territorial spécialité « réseaux, voirie et infrastructures » par le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2001 modifié fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles
- Arrêté du 17 juillet 2015 homologuant la décision n° 2015-0379 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 31 mars 2015 modifiant la décision n° 2007-0683 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour les équipements fonctionnant grâce à la technologie à bande ultralarge et abrogeant la décision n° 2011-0402 fixant les conditions d'utilisation des fréquences radioélectriques pour les équipements de radiolocalisation pour l'analyse des matériaux de construction fonctionnant grâce à la technologie à bande ultralarge
- Arrêté du 20 juillet 2015 relatif à la sortie du statut coopératif de la société coopérative de production Aetcaetera Architecte
- Arrêté du 20 juillet 2015 relatif à la sortie du statut coopératif de la société coopérative de production Graine des champs
- Arrêté du 30 avril 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'étain, tungstène, or, argent, niobium, tantale, molybdène, lithium, indium, germanium et substances connexes dit « Permis de Beaulieu » à la société Variscan Mines, dans le département de la Loire-Atlantique (rectificatif)
- Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
- Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
- Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
- Décret n° 2015-910 du 23 juillet 2015 fixant la liste des compétitions sportives internationales organisées en France bénéficiaires du régime fiscal prévu à l'article 1655 septies du code général des impôts
- Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- Ministère des outre-mer
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Décret du 23 juillet 2015 portant intégration (administrateurs civils)
- Décret du 23 juillet 2015 portant intégration (administrateurs civils)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Arrêté du 23 juillet 2015 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Ministère des affaires étrangères et du développement international
- Décret du 23 juillet 2015 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Belgique - Mme ARNOULD (Claude-France)
- Décret du 23 juillet 2015 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc - M. GIRAULT (Jean-François)
- Décret du 23 juillet 2015 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérative du Brésil - M. BILI (Laurent)
- Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Arrêté du 15 juillet 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 15 juillet 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 15 juillet 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret du 23 juillet 2015 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
- Arrêté du 23 juillet 2015 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 23 juillet 2015 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de la justice
- Arrêté du 16 juillet 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juillet 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
- Ministère des finances et des comptes publics
- Arrêté du 15 juillet 2015 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant nomination du vice-président du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
- Arrêté du 20 juillet 2015 portant admission à la retraite (attachés d'administration)
- Arrêté du 23 juillet 2015 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de la défense
- Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Arrêté du 18 mai 2015 portant promotion de grade (inspection du travail)
- Arrêté du 1er juin 2015 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 8 juin 2015 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 12 juin 2015 portant promotion de grade (inspection du travail)
- Arrêté du 16 juin 2015 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 7 juillet 2015 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 7 juillet 2015 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Ministère de l'intérieur
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Décret du 23 juillet 2015 portant nomination d'un inspecteur général de l'agriculture de 1re classe - M. SOULIÉ (Hervé)
- Décret du 23 juillet 2015 portant nomination d'un inspecteur général de l'agriculture de 1re classe - M. TISON (Eric)
- Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Arrêté du 20 juillet 2015 portant nomination à la commission d'examen des pratiques commerciales
- Arrêté du 20 juillet 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines)
- Arrêté du 15 juillet 2015 portant nomination au cabinet du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (rectificatif)
- Ministère de la culture et de la communication
- Conventions collectives
- Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Arrêté du 6 juillet 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité (n° 1351)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'accords et d'avenants salariaux dans le secteur de la métallurgie
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'accords régionaux conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation (n° 2972)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales des ouvriers (n° 398), et des employés, techniciens et agents de maîtrise (n° 533) du négoce des matériaux de construction
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction (n° 652)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur des industries des menuiseries, des charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (n° 2273)
- Arrêté du 16 juillet 2015 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements de Rouen et de Dieppe (n° 1604)
- Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
- Commission nationale de l'informatique et des libertés
- Délibération n° 2015-257 du 16 juillet 2015 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe ING (BCR-009)
- Délibération n° 2015-258 du 16 juillet 2015 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe Michelin (BCR-010)
- Délibération n° 2015-259 du 16 juillet 2015 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe Astra Zeneca (BCR-011)
- Délibération n° 2015-260 du 16 juillet 2015 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe Airbus SE (BCR-012)
- Délibération n° 2015-261 du 16 juillet 2015 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » et « sous-traitant » du groupe Align Technology (BCR-013)
- Commission de régulation de l'énergie
- Décision du comité de règlement des différends et des sanctions en date du 8 avril 2015 sur le différend qui oppose M. Hubert GARNIER à la société ELECTRICITÉ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE relatif aux conditions de raccordement d'une installation de production photovoltaïque au réseau public de distribution d'électricité
- Décision du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie en date du 8 avril 2015 sur le différend qui oppose la société JKG à la société ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE relatif aux conditions de raccordement d'une installation de consommation d'électricité au réseau public de distribution d'électricité
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort des comités territoriaux de l'audiovisuel de Caen, Poitiers et Rennes
- Délibération relative à une autorisation temporaire
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales)
- Avis de vacance d'un emploi de chef de service
- Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint, délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Orientales et de l'Aude (DDTM des Pyrénées-Orientales)
- Avis de vacance d'un emploi d'adjoint(e) au SGAR chargé(e) de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales de Corse)
- Ministère des finances et des comptes publics
- Avis divers
- Commission d'enrichissement de la langue française
- Ministère des finances et des comptes publics
- Résultats du tirage du Loto du mercredi 22 juillet 2015
- Résultats des tirages du Keno du mercredi 22 juillet 2015
- Résultats des Loto Foot 7 nos 177 et 178 et 15 n° 58
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt