Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de plusieurs arrêtés et décrets
Résumé. Cet article met à jour ou annule certaines règles dans des documents administratifs pour les rendre conformes aux nouvelles lois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2017Art. 1 → Version 2Arrêté du 10 mai 2016Art. nullArrêté du 10 mai 2016Art. nullArrêté du 31 décembre 2020Art. 1 → Version 2Arrêté du 31 décembre 2020Art. 2 → Version 2Arrêté du 25 mars 2021Art. nullArrêté du 1er avril 2021Art. null
- Arrêté du 28 avril 2017Art. 1
- Arrêté du 10 mai 2016Art. null, Art. null
- Arrêté du 31 décembre 2020Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 25 mars 2021Art. null
- Arrêté du 1er avril 2021Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 5 → Version 2Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 6 → Version 3Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961Art. 11 → Version 2Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961Art. 3 → Version 2Décret n°74-496 du 17 mai 1974Art. 1 → Version 2Décret n°90-255 du 22 mars 1990Art. Annexe → Version 3Décret n°2004-584 du 16 juin 2004Art. ANNEXE → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019Art. 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019Art. 2 → Version 2Décret n°2019-1476 du 26 décembre 2019Art. 2 → Version 2Décret n°2019-1476 du 26 décembre 2019Art. 3 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Décret n°57-589 du 16 mai 1957 Art. 16 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juin 1962 Art. Annexe 1 D → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. Annexe 1 B → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 10 janvier 1964 Art. 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 juillet 1964 Art. Annexe 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 janvier 1966 Art. Annexe 3 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 10 juillet 1968 Art. 9 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 mai 1969 Art. Annexe 3 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 septembre 1973 Art. ANNEXE → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 novembre 1978 Art. Annexe 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 10 février 1992 Art. 2 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 juin 1992 Art. 2 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 janvier 1996 Art. 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 18 juin 1996 Art. 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1 août 1996 Art. ANNEXE → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 septembre 2000 Art. 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 décembre 2010 Art. Annexe II → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 8 janvier 2015 Art. Annexe II → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 novembre 2018 Art. nullDécret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 avril 2020 Art. 1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 10 janvier 1964 A modifié les dispositions suivantes :- Code de l'éducation Art. D711-6-1 → Version 13Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. D718-5 - Décret n° 90-269 du 21 mars 1990 Art. 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 3 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 6 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 7 → Version 4Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 8 → Version 5Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 9 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 9-1 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 18 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 19 → Version 3Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 19-1 - Décret n°2017-387 du 23 mars 2017 Art. 1Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 2 - Décret n°2021-1673 du 15 décembre 2021 Art. 1Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 2 → Version 2Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :A modifié les dispositions suivantes :Art. 5 → Version 2
- Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 5, Art. 6
- Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961Art. 11
- Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961Art. 3
- Décret n°74-496 du 17 mai 1974Art. 1
- Décret n°90-255 du 22 mars 1990Art. Annexe
- Décret n°2004-584 du 16 juin 2004Art. ANNEXE
- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019Art. 1, Art. 2
- Décret n°2019-1476 du 26 décembre 2019Art. 2, Art. 3
- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°57-589 du 16 mai 1957Art. 16A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 1962Art. Annexe 1 D, Art. Annexe 1 B- Arrêté du 10 janvier 1964Art. 1- Arrêté du 28 juillet 1964Art. Annexe 1- Arrêté du 24 janvier 1966Art. Annexe 3- Arrêté du 10 juillet 1968Art. 9- Arrêté du 22 mai 1969Art. Annexe 3- Arrêté du 26 septembre 1973Art. ANNEXE- Arrêté du 15 novembre 1978Art. Annexe 1- Arrêté du 10 février 1992Art. 2- Arrêté du 15 juin 1992Art. 2- Arrêté du 22 janvier 1996Art. 1- Arrêté du 18 juin 1996Art. 1- Arrêté du 1 août 1996Art. ANNEXE- Arrêté du 27 septembre 2000Art. 1- Arrêté du 23 décembre 2010Art. Annexe II- ARRÊTÉ du 8 janvier 2015Art. Annexe II- Arrêté du 5 novembre 2018Art. null- Arrêté du 14 avril 2020Art. 1- Arrêté du 10 janvier 1964A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D711-6-1, Art. D718-5- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1- Décret n°2017-387 du 23 mars 2017Art. 1, Art. 2- Décret n°2021-1673 du 15 décembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 5