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Modification des règles pour les universités et la fonction publique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour du nom de l'université partenaireArrêté du 10 mai 2016Art.Arrêté du 10 mai 2016Art.
- Arrêté du 28 avril 2017Art. 1
- Arrêté du 10 mai 2016Art. null, Art. null
- Arrêté du 31 décembre 2020Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 25 mars 2021Art. null
- Arrêté du 1er avril 2021Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification du nom de l'universitéDécret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 6 → Version 3Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961Art. 11 : Promotion accélérée pour certains professeurs
→ Version 2 : Mise à jour de la dénomination des facultés de l'université
- Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 5, Art. 6
- Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961Art. 11
- Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961Art. 3
- Décret n°74-496 du 17 mai 1974Art. 1
- Décret n°90-255 du 22 mars 1990Art. Annexe
- Décret n°2004-584 du 16 juin 2004Art. ANNEXE
- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019Art. 1, Art. 2
- Décret n°2019-1476 du 26 décembre 2019Art. 2, Art. 3
- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des critères de recrutement des documentalistes
- Décret n°57-589 du 16 mai 1957Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour du nom de l'université partenaire
- Arrêté du 27 juin 1962Art. Annexe 1 D, Art. Annexe 1 B
- Arrêté du 10 janvier 1964Art. 1
- Arrêté du 28 juillet 1964Art. Annexe 1
- Arrêté du 24 janvier 1966Art. Annexe 3
- Arrêté du 10 juillet 1968Art. 9
- Arrêté du 22 mai 1969Art. Annexe 3
- Arrêté du 26 septembre 1973Art. ANNEXE
- Arrêté du 15 novembre 1978Art. Annexe 1
- Arrêté du 10 février 1992Art. 2
- Arrêté du 15 juin 1992Art. 2
- Arrêté du 22 janvier 1996Art. 1
- Arrêté du 18 juin 1996Art. 1
- Arrêté du 1 août 1996Art. ANNEXE
- Arrêté du 27 septembre 2000Art. 1
- Arrêté du 23 décembre 2010Art. Annexe II
- ARRÊTÉ du 8 janvier 2015Art. Annexe II
- Arrêté du 5 novembre 2018Art. null
- Arrêté du 14 avril 2020Art. 1
- Arrêté du 10 janvier 1964
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 13 : Changement du nom d’établissementCode de l'éducationArt. D718-5 : Regroupement d'établissements d'enseignement supérieur
→ Version 49 : Analyse impossibleDécret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2 : Collaboration entre l'université de Paris et l'Institut Pasteur dans la recherche et la formation
→ Version 2 : Mise à jour du nom de l'université
- Code de l'éducationArt. D711-6-1, Art. D718-5
- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1
- Décret n°2017-387 du 23 mars 2017Art. 1, Art. 2
- Décret n°2021-1673 du 15 décembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 5