Décret n°2022-327 du 4 mars 2022

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 avril 2017

Art. 1

- Arrêté du 10 mai 2016

Art. null, Art. null

- Arrêté du 31 décembre 2020

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 25 mars 2021

Art. null

- Arrêté du 1er avril 2021

Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961

Art. 5, Art. 6

- Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961

Art. 11

- Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961

Art. 3

- Décret n°74-496 du 17 mai 1974

Art. 1

- Décret n°90-255 du 22 mars 1990

Art. Annexe

- Décret n°2004-584 du 16 juin 2004

Art. ANNEXE

- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019

Art. 1, Art. 2

- Décret n°2019-1476 du 26 décembre 2019

Art. 2, Art. 3

- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°57-589 du 16 mai 1957

Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 juin 1962

Art. Annexe 1 D, Art. Annexe 1 B

- Arrêté du 10 janvier 1964

Art. 1

- Arrêté du 28 juillet 1964

Art. Annexe 1

- Arrêté du 24 janvier 1966

Art. Annexe 3

- Arrêté du 10 juillet 1968

Art. 9

- Arrêté du 22 mai 1969

Art. Annexe 3

- Arrêté du 26 septembre 1973

Art. ANNEXE

- Arrêté du 15 novembre 1978

Art. Annexe 1

- Arrêté du 10 février 1992

Art. 2

- Arrêté du 15 juin 1992

Art. 2

- Arrêté du 22 janvier 1996

Art. 1

- Arrêté du 18 juin 1996

Art. 1

- Arrêté du 1 août 1996

Art. ANNEXE

- Arrêté du 27 septembre 2000

Art. 1

- Arrêté du 23 décembre 2010

Art. Annexe II

- ARRÊTÉ du 8 janvier 2015

Art. Annexe II

- Arrêté du 5 novembre 2018

Art. null

- Arrêté du 14 avril 2020

Art. 1

- Arrêté du 10 janvier 1964

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D711-6-1, Art. D718-5

- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990

Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1

- Décret n°2017-387 du 23 mars 2017

Art. 1, Art. 2

- Décret n°2021-1673 du 15 décembre 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 5

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Modification des règles pour les universités et la fonction publique

Résumé. Un décret modifie plusieurs articles concernant les universités, les concours de la fonction publique et les statuts des enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 avril 2017Art. 1 : Association de l'Institut Pasteur avec l'université de Paris
→ Version 2 : Mise à jour du nom de l'université partenaire
Arrêté du 10 mai 2016Art.Arrêté du 10 mai 2016Art.
- Arrêté du 28 avril 2017
Art. 1
- Arrêté du 10 mai 2016
Art. null, Art. null
- Arrêté du 31 décembre 2020
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 25 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 1er avril 2021
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 5 : Entrée en vigueur du décret et participation des représentants de l'Institut Pasteur
→ Version 2 : Modification du nom de l'université
Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961Art. 6 → Version 3Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961Art. 11 : Promotion accélérée pour certains professeurs
→ Version 2 : Mise à jour de la dénomination des facultés de l'université
- Décret n°61-1004 du 7 septembre 1961
Art. 5, Art. 6
- Décret n°61-1005 du 7 septembre 1961
Art. 11
- Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961
Art. 3
- Décret n°74-496 du 17 mai 1974
Art. 1
- Décret n°90-255 du 22 mars 1990
Art. Annexe
- Décret n°2004-584 du 16 juin 2004
Art. ANNEXE
- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019
Art. 1, Art. 2
- Décret n°2019-1476 du 26 décembre 2019
Art. 2, Art. 3
- Décret n°2019-676 du 28 juin 2019

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juin 1962Art. Annexe 1 D → Version 2Arrêté du 27 juin 1962Art. Annexe 1 B → Version 2Arrêté du 10 janvier 1964Art. 1 : Association de l'Institut Pasteur avec l'université de Paris
→ Version 2 : Mise à jour du nom de l'université partenaire
- Arrêté du 27 juin 1962
Art. Annexe 1 D, Art. Annexe 1 B
- Arrêté du 10 janvier 1964
Art. 1
- Arrêté du 28 juillet 1964
Art. Annexe 1
- Arrêté du 24 janvier 1966
Art. Annexe 3
- Arrêté du 10 juillet 1968
Art. 9
- Arrêté du 22 mai 1969
Art. Annexe 3
- Arrêté du 26 septembre 1973
Art. ANNEXE
- Arrêté du 15 novembre 1978
Art. Annexe 1
- Arrêté du 10 février 1992
Art. 2
- Arrêté du 15 juin 1992
Art. 2
- Arrêté du 22 janvier 1996
Art. 1
- Arrêté du 18 juin 1996
Art. 1
- Arrêté du 1 août 1996
Art. ANNEXE
- Arrêté du 27 septembre 2000
Art. 1
- Arrêté du 23 décembre 2010
Art. Annexe II
- ARRÊTÉ du 8 janvier 2015
Art. Annexe II
- Arrêté du 5 novembre 2018
Art. null
- Arrêté du 14 avril 2020
Art. 1
- Arrêté du 10 janvier 1964

A modifié les dispositions suivantes :

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