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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de dispositions relatives à l'université Paris Cité
Résumé. Cet article modifie des règles importantes de l'université Paris Cité.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'université Paris CitéDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 1 → Version 2Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 2 → Version 2Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 3 → Version 3Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 4 → Version 2Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 6 → Version 2Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 7 → Version 2Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 9 → Version 2Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. 10 → Version 3Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. nullDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Sct. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UNIVERSITÉ PARIS CITÉDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Sct. Titre II : GOUVERNANCE DE L'UNIVERSITÉ PARIS CITÉDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. nullDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. nullDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. nullDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. nullDécret n°2019-209 du 20 mars 2019Art. null
- Décret n°2019-209 du 20 mars 2019Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'université Paris Cité, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. null, Sct. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UNIVERSITÉ PARIS CITÉ, Sct. Titre II : GOUVERNANCE DE L'UNIVERSITÉ PARIS CITÉ, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null