Créé le 27 mars 1990 · En vigueur depuis le 7 mars 2022
Le conseil scientifique définit la politique scientifique de l'institut. Il prépare les programmes de recherche et propose au conseil d'administration la répartition des crédits de recherche prévus au budget.
Le conseil scientifique propose les personnalités appelées à siéger dans les commissions "recherche" des conseils académiques de l'université Paris Cité, désignées par le directeur.
En vigueur depuis le lundi 7 mars 2022
Modifié parDécret n°2022-327 du 4 mars 2022art. 3
Le conseil scientifique définit la politique scientifique de l'institut. Il…
Le conseil scientifique propose les personnalités appelées à siéger dans les commissions "recherche" des conseils académiques de l'université ⏺ ParisCité,désignées par le directeur.
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au dimanche 6 mars 2022
Modifié parDécret n°2019-209 du 20 mars 2019art. 5
Le conseil scientifique définit la politique scientifique de l'institut. Il…
Le conseil scientifique propose les personnalités appelées à siéger dans les commissions "recherche" des conseils académiques de l'université de Paris, désignées par le directeur.
En vigueur du mardi 27 mars 1990 au mardi 31 décembre 2019
Le conseil scientifique définit la politique scientifique de l'institut. Il prépare les programmes de recherche et propose au conseil d'administration la répartition des crédits de recherche prévus au budget.