Code du travail
Première partie : Les relations individuelles de travail
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Les relations individuelles de travail
Résumé. Le Code du travail explique les règles de base entre employeurs et employés, comme l'égalité, les contrats de travail, les règles internes des entreprises et la résolution des conflits.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Première partie : Les relations individuelles de travail
Livre Ier : Dispositions préliminaires
Livre II : Le contrat de travail
Livre III : Le règlement intérieur et le droit disciplinaire
Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
Livre V : Dispositions relatives à l'outre-mer