Code de la route
Livre 2 : Le conducteur
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Les règles pour les conducteurs
Résumé. Ce livre du Code de la route explique comment apprendre à conduire, obtenir un permis, se comporter en cas d'accident et les règles spécifiques pour l'outre-mer.
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux
Abrogé7 mars 2009Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement
Abrogé7 mars 2009En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Livre 2 : Le conducteur
Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Titre 2 : Permis de conduire
Titre 3 : Comportement du conducteur
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer