Code de la route
Titre 3 : Comportement du conducteur
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Comportement du conducteur
Résumé. Ce titre du Code de la route explique les règles à suivre en cas d'accident, de contrôle ou de conduite dangereuse.
En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre 3 : Comportement du conducteur
Chapitre 1er : Comportement en cas d'accident
Chapitre 2 : Atteintes involontaires aux personnes
Chapitre 3 : Comportement en cas de contrôle routier
Chapitre 4 : Conduite sous l'influence de l'alcool
Chapitre 5 : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Chapitre 6 : Comportements compromettant délibérément la sécurité ou la tranquillité des usagers de la route
Chapitre 7 : Conduite malgré l'usage ou la consommation manifeste de substances entraînant une altération de la vigilance