Code de la route

Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Apprentissage de la conduite et règles des auto-écoles

Résumé. Ce titre explique comment on apprend à conduire et les règles pour les auto-écoles et stages de sécurité routière.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière
Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement
Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière