Code de la route
Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Apprentissage de la conduite et règles des auto-écoles
Résumé. Ce titre explique comment on apprend à conduire et les règles pour les auto-écoles et stages de sécurité routière.
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux
Abrogé7 mars 2009Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement
Abrogé7 mars 2009En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière
Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement
Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière