Code de la recherche
Livre III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des établissements de recherche en France
Résumé. Le livre III du Code de la recherche décrit comment les établissements publics et privés s'organisent pour faire de la recherche en France, avec des règles spécifiques pour chaque type d'établissement.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Livre III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Titre III : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Titre IV : LES STRUCTURES DE COOPÉRATION
Titre V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
Titre VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER