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Livre III

LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE

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Section 1

Dispositions générales

R351-1 — R351-2

Code de la recherche

Titre V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE

Chapitre Ier : INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA)

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Dispositions budgétaires et financières

Chapitre II : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES (INRAP)

Chapitre III : MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MUSÉUM)

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation administrative

Section 3 : Organisation scientifique

Section 4 : Dispositions budgétaires et financières