Code de la recherche
Titre V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
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Les établissements publics de recherche
Résumé. Le livre III du Code de la recherche décrit les établissements publics dédiés à la recherche, comme l'INHA et le Muséum, qui ont des missions spécifiques et des règles d'organisation.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Titre V : AUTRES ÉTABLISSEMENTS AYANT UNE ACTIVITÉ DE RECHERCHE
Chapitre Ier : INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA)
Chapitre II : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES (INRAP)
Chapitre III : MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MUSÉUM)