Code de la recherche
Chapitre V : ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
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Campus Condorcet : Organisation et Gestion
Résumé. Le Campus Condorcet est un groupe d'institutions de recherche avec des règles pour son organisation, sa gestion et ses finances.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Chapitre V : ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Organisation administrative
Section 3 : Organisation scientifique
Section 4 : Dispositions budgétaires et financières