Code de la recherche
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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Organisation des établissements de recherche
Résumé. Ce titre explique comment les établissements publics et privés s'organisent pour faire de la recherche en France.
En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE RECHERCHE
Chapitre II : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE RECHERCHE
Chapitre III : LES UNITÉS DE RECHERCHE
Chapitre IV : LES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC DE LA RECHERCHE