Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 17 mars 2011
Résumé. Cet article annule toutes les règles d'un ancien arrêté sur les plantes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2011Sct. CHAPITRE IER : DEFINITIONSArrêté du 17 mars 2011Sct. SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 17 mars 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 2 → Version 2Arrêté du 17 mars 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Sct. SECTION 2 : DEFINITIONS DES ZONES DELIMITEESArrêté du 17 mars 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Sct. CHAPITRE II : DISPOSITIF GENERAL DE SURVEILLANCE ET DE LUTTEArrêté du 17 mars 2011Sct. SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A LA SURVEILLANCEArrêté du 17 mars 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Sct. SECTION 2 : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX MESURES DE LUTTEArrêté du 17 mars 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 9 → Version 3Arrêté du 17 mars 2011Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONDITIONS DE PLANTATION DE VEGETAUXArrêté du 17 mars 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES AU MATERIEL DE MULTIPLICATION ET DE PROPAGATIONArrêté du 17 mars 2011A L'EXCEPTION DES SEMENCESArrêté du 17 mars 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 14 → Version 2Arrêté du 17 mars 2011Art. 15 → Version 3Arrêté du 17 mars 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. 17 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Sct. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 17 mars 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Sct. AnnexeArrêté du 17 mars 2011Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 17 mars 2011Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 17 mars 2011Sct. CHAPITRE IER : DEFINITIONS, Sct. SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. SECTION 2 : DEFINITIONS DES ZONES DELIMITEES, Art. 4, Art. 5, Sct. CHAPITRE II : DISPOSITIF GENERAL DE SURVEILLANCE ET DE LUTTE, Sct. SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A LA SURVEILLANCE, Art. 6, Art. 7, Sct. SECTION 2 : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX MESURES DE LUTTE, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONDITIONS DE PLANTATION DE VEGETAUX, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES AU MATERIEL DE MULTIPLICATION ET DE PROPAGATION, A L'EXCEPTION DES SEMENCES, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 19, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II