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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des règles sur la surveillance et la destruction des végétaux contaminés par le Plum Pox Virus
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2008 concernant la lutte contre le Plum Pox Virus, une maladie affectant les végétaux du genre Prunus.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 novembre 2008Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 27 novembre 2008Art. 1 : Lutte obligatoire contre la maladie de la SharkaArrêté du 27 novembre 2008Art. 2 : Surveillance et déclaration du Plum Pox Virus
- Arrêté du 27 novembre 2008Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Sct. Définition des communes contaminées, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MESURES DE SURVEILLANCE, Art. 5, Sct. Dispositions relatives aux mesures de lutte, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX VEGETAUX DESTINES A LA PLANTATION, A L'EXCEPTION DES SEMENCES, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
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