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Arrêté du 9 janvier 2019

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Les aéronefs évoluant en circulation aérienne générale selon les règles de vol à vue sont équipés d'un transpondeur mode A + C avec alticodeur ou d'un transpondeur mode S niveau 2 au moins avec alticodeur.

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Abrogé15 juillet 2024

Créé le 2 février 2019 · Abrogé le 15 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Équipements obligatoires pour les vols à vue

Résumé. Les avions qui volent à vue doivent avoir un appareil pour être repérés par radar.

Les aéronefs évoluant en circulation aérienne générale selon les règles de vol à vue sont équipés d'un transpondeur mode A + C avec alticodeur ou d'un transpondeur mode S niveau 2 au moins avec alticodeur.

Historique des versions

En vigueur du samedi 2 février 2019 au dimanche 14 juillet 2024

Source : Légifrance