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Article 1

JORF n°125 du 31 mai 2005

Article Annexe III

Article Annexe III

DISPOSITIONS DE L’ANNEXE I POUVANT ÊTRE ADAPTÉES AU CONTEXTE LOCAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3 DU PRÉSENT ARRÊTÉ
2.1.2. Cas de certains bâtiments d’élevages de volailles ;
2.1.3.b. Elevages de porcs en plein air : aménagement et entretien des élevages, gestion des animaux ;
2.2. Intégration paysagère ;
4. Risques ;
5.1. Prélèvements d’eau ;
5.2. Consommation ;
5.4. Prévention des pollutions accidentelles ;
5.5. Stockage des effluents ;
5.6. Traitement des effluents ;
5.7. Interdiction de rejet ;
5.8.3. Quantités maximales épandables ;
5.8.6. Autres règles d’épandage ;
5.9. Surveillance.

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En vigueur à partir du mercredi 1 juin 2005

Abrogé le mercredi 1 janvier 2014

DISPOSITIONS DE L’ANNEXE I POUVANT ÊTRE ADAPTÉES AU CONTEXTE LOCAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

2.1.2. Cas de certains bâtiments d’élevages de volailles ;

2.1.3.

b

. Elevages de porcs en plein air : aménagement et entretien des élevages, gestion des animaux ;

2.2. Intégration paysagère ;

4. Risques ;

5.1. Prélèvements d’eau ;

5.2. Consommation ;

5.4. Prévention des pollutions accidentelles ;

5.5. Stockage des effluents ;

5.6. Traitement des effluents ;

5.7. Interdiction de rejet ;

5.8.3. Quantités maximales épandables ;

5.8.6. Autres règles d’épandage ;

5.9. Surveillance.