Arrêté du 3 décembre 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux bénéficiaires d'un compte personnel numérique (articles 2 (Modification des règles du pass Culture) à 5 (Simplification des règles pour la gratuité de l'application)), Sct. Chapitre II : Conditions d'inscription d'une offre sur la plateforme numérique dédiée aux professionnels

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 16, Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 14, Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 13, Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 12, Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 11, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 10, Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 7, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 5, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 4, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 2, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 1, Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 1

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Modification des règles du pass Culture

Résumé. L'arrêté modifie plusieurs articles pour clarifier les règles du pass Culture, notamment sur l'utilisation des données, les conditions d'inscription et les offres éligibles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mai 2021Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux bénéficiaires d'un compte personnel numérique (articles 2 (Modification des règles du pass Culture)Art. 2Modification des règles du pass CultureL'arrêté modifie plusieurs articles pour clarifier les règles du pass CultureArrêté du 20 mai 2021notamment sur l'utilisation des donnéesArrêté du 20 mai 2021les conditions d'inscription et les offres éligibles. à 5 (Simplification des règles pour la gratuité de l'application)Art. 5Simplification des règles pour la gratuité de l'applicationL'article simplifie les règles en supprimant les détails sur les conditions d'utilisation et les montants maximums
-Arrêté du 20 mai 2021
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux bénéficiaires d'un compte personnel numérique (articles 2 (Modification des règles du pass Culture) à 5 (Simplification des règles pour la gratuité de l'application)), Sct. Chapitre II : Conditions d'inscription d'une offre sur la plateforme numérique dédiée aux professionnels

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance