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Modification des règles du pass Culture
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 20 mai 2021Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux bénéficiaires d'un compte personnel numérique (articles 2 (Modification des règles du pass Culture) à 5 (Simplification des règles pour la gratuité de l'application)), Sct. Chapitre II : Conditions d'inscription d'une offre sur la plateforme numérique dédiée aux professionnels
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur l'application territoriale et monétaire
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression des dispositions spécifiques à Wallis et FutunaArrêté du 20 mai 2021Art. 17 : Application du pass Culture à Wallis et Futuna
→ Version 2 : Précision sur l'application territoriale et monétaire
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 16, Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de portée de l'arrêtéArrêté du 20 mai 2021Art. 16 : Modification des règles du pass Culture Pro
→ Version 2 : Suppression des dispositions spécifiques à Wallis et Futuna
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 15, Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur l'utilisation des données personnellesArrêté du 20 mai 2021Art. 15 : Application de l'arrêté aux nouveaux comptes
→ Version 2 : Changement de portée de l'arrêté
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 14, Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de focus vers la propriété intellectuelleArrêté du 20 mai 2021Art. 14 : Protection des données dans le pass Culture
→ Version 2 : Précision sur l'utilisation des données personnelles
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 13, Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des règles d'utilisation et ajout d'une procédure de saisineArrêté du 20 mai 2021Art. 13 : Règles d'utilisation du pass Culture
→ Version 2 : Changement de focus vers la propriété intellectuelle
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 12, Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des conditions de remboursementArrêté du 20 mai 2021Art. 12 : Conditions de suppression des comptes et offres sur le pass Culture
→ Version 3 : Modification des règles d'utilisation et ajout d'une procédure de saisine
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 11, Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement du mécanisme de remboursement vers une plateforme numérique dédiéeArrêté du 20 mai 2021Art. 11 : Conditions de remboursement des offres sur le pass Culture
→ Version 2 : Simplification des conditions de remboursement
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 10, Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de focus vers les conditions bancairesArrêté du 20 mai 2021Art. 10 : Conditions pour déposer des offres sur la plateforme numérique professionnelle
→ Version 2 : Changement du mécanisme de remboursement vers une plateforme numérique dédiée
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 9, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des conditions d'affiliation et de gestion des comptesArrêté du 20 mai 2021Art. 9 : Conditions financières pour les professionnels sur une plateforme numérique
→ Version 2 : Changement de focus vers les conditions bancaires
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 8, Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des conditions d'inscriptionArrêté du 20 mai 2021Art. 8 : Conditions d'inscription pour les professionnels sur une plateforme numérique
→ Version 2 : Modification des conditions d'affiliation et de gestion des comptes
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 7, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des conditions d'accès à la plateformeArrêté du 20 mai 2021Art. 7 : Conditions d'inscription pour les professionnels sur une plateforme culturelle
→ Version 2 : Simplification des conditions d'inscription
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des conditions d'éligibilité et introduction d'exceptionsArrêté du 20 mai 2021Art. 6 : Règles d'utilisation de la plateforme culturelle pour pros
→ Version 2 : Simplification des conditions d'accès à la plateforme
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 5, Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des conditions d'utilisationArrêté du 20 mai 2021Art. 5 : Utilisation des crédits du pass Culture
→ Version 2 : Modification des conditions d'éligibilité et introduction d'exceptions
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 4, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des règles d'utilisation et des sanctionsArrêté du 20 mai 2021Art. 4 : 'Pass Culture': une application gratuite pour les jeunes
→ Version 2 : Simplification des conditions d'utilisation
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 3, Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des modalités d'accès et des conditions d'attributionArrêté du 20 mai 2021Art. 3 : Règles d'utilisation du pass Culture
→ Version 2 : Précision des règles d'utilisation et des sanctions
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 2, Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des modalités d'applicationArrêté du 20 mai 2021Art. 2 : 'Pass Culture': ouverture de compte et crédits
→ Version 2 : Précision des modalités d'accès et des conditions d'attribution
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 1, Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des modalités d'application
-Arrêté du 20 mai 2021Art. 1