Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'utilisation du compte personnel numérique "pass Culture"
Résumé Les utilisateurs du pass Culture doivent respecter des règles disponibles en ligne.
L'utilisation du compte personnel numérique « pass Culture » par ses bénéficiaires est régie par des conditions générales d'utilisation publiées sur le site internet susmentionné.
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