Arrêté du 3 décembre 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 20 mai 2021 susvisé (Pass Culture : accès à la culture pour les jeunes de 18 ans) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles du pass Culture) à 18 (Modification de l'annexe d'un arrêté).

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En vigueur depuis le 31 décembre 2025

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Modification des règles du pass Culture

Résumé. Un arrêté modifie les règles du pass Culture, un dispositif qui aide les jeunes à accéder à la culture.

L'arrêté du 20 mai 2021 susvisé (Pass Culture : accès à la culture pour les jeunes de 18 ans) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles du pass Culture) à 18 (Modification de l'annexe d'un arrêté).

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Source : Légifrance