Arrêté du 3 décembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications organisationnelles dans les armées

Résumé. Cet arrêté modifie plusieurs règles concernant l'organisation et les missions des armées, notamment en supprimant certaines divisions et en redéfinissant les responsabilités de différentes inspections.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 novembre 2009

Résumé. Cet article change une règle d'un arrêté pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2009Art. 1
- Arrêté du 23 novembre 2009
Art. 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des destinataires des rapports d'inspection

Résumé. Les rapports de l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace sont désormais adressés au chef d'état-major ou au directeur de l'audit interne des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Coordination des activités de l'inspection du service de santé des armées

Résumé. L'inspection du service de santé des armées coordonne ses activités avec d'autres inspections et structures.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la coordination des missions de l'inspection du commissariat des armées

Résumé. L'inspection du commissariat des armées peut maintenant recevoir et coordonner des missions du chef d'état-major des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'une division de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté supprime la division 'contrôle et audit des armées' de l'état-major des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la mission de la division ressources humaines

Résumé. La division ressources humaines des armées doit maintenant veiller à la condition militaire et au moral du personnel.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des missions de la division 'soutien de l'homme'

Résumé. La division 'soutien de l'homme' des armées élargit ses missions pour inclure la prévention des risques professionnels, incendie et environnementaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des missions de la division munitions

Résumé. La division munitions se charge de créer des politiques et directives spécifiques pour le soutien, le stockage, l'élimination et la maintenance des infrastructures.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du fonctionnement de l'état-major des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'article 21 pour préciser que le fonctionnement de l'état-major des armées sera détaillé par une instruction.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de plusieurs articles d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 3 décembre 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 27 octobre 2009.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 octobre 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10

En vigueur depuis le 9 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. On va publier cet arrêté dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le jeudi 9 décembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22