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Arrêté du 3 décembre 2021

JORF n°0285 du 8 décembre 2021

Chapitre II : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 novembre 2009

Résumé Cet article change une règle d'un arrêté pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 2009 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2011

Résumé Cet article modifie des règles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2011 > > Art. 6, Art. 7 > >

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2 modifiés

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 3 janvier 2013

Résumé Cet article change une règle dans un autre document, mais ne dit pas exactement comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 janvier 2013 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2016

Résumé Cet article change une partie d'un autre arrêté sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2016 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 décembre 2019

Résumé Cet article change une règle de 2019 pour qu'elle s'adapte à des cas spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions antérieures

Résumé Cet article supprime une règle précédente.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 6 > >

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1 abrogé

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 décembre 2019

Résumé L'article 17 modifie des règles d'un autre texte.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 13 > >

1 version

1 modifié

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions antérieures

Résumé Cet article modifie des règles pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 14 > >

1 version

1 modifié

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 27 décembre 2019

Résumé L'article 19 met à jour certaines règles d'un arrêté de 2019.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 16 > >

1 version

1 modifié

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 décembre 2019

Résumé Cet article change des règles dans un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 décembre 2019 > > Art. 21 > >

1 version

1 modifié

Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de plusieurs articles d'un arrêté de 2009

Résumé Plusieurs articles d'un arrêté de 2009 sont supprimés par l'article 21.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 octobre 2009 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10 > >

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10 abrogés

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé On va publier cet arrêté dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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