Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de plusieurs articles d'un arrêté de 2009
Résumé. Plusieurs articles d'un arrêté de 2009 sont supprimés par l'article 21.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 octobre 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2009Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2009Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 27 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10