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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la mission de la division ressources humaines
Résumé. La division ressources humaines des armées doit maintenant veiller à la condition militaire et au moral du personnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 13 : Rôles de la division RH dans l'état-major des armées
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 13