Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une division de l'état-major des armées
Résumé. L'arrêté supprime la division 'contrôle et audit des armées' de l'état-major des armées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 4 : Organisation de l'état-major des armées
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 4