Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du fonctionnement de l'état-major des armées
Résumé. L'arrêté modifie l'article 21 pour préciser que le fonctionnement de l'état-major des armées sera détaillé par une instruction.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2019Art. 21 : Précisions sur le fonctionnement de l'état-major des armées
→ Version 2
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- Arrêté du 27 décembre 2019Art. 21