Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression et modification des règles d'organisation du service parisien de soutien
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 4Arrêté du 15 janvier 2010Art. 2 : Rôle du sous-directeur du pilotage opérationnel
→ Version 3Arrêté du 15 janvier 2010Art. 3 : Rôles de la sous-direction du pilotage opérationnel
→ Version 3
-Arrêté du 15 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
-Arrêté du 19 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Suppression d'unités administrativesArrêté du 17 décembre 2013Art. 7 : Rôles de la sous-direction de la gestion budgétaire et financière
→ Version 4 : Suppression d'une mission administrative
-Arrêté du 17 décembre 2013Art. 1, Art. 7
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 4
-Arrêté du 17 décembre 2013Art. 5