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Arrêté du 19 mars 2010

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Article 1

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit :

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement, implantés principalement sur les sites d'Arcueil, ou de Balard :

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support" ;

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels ;

― l'unité de management Socle numérique.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et du budget :

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines ;

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de la qualité :

― le service de la qualité ;

― le service des systèmes numériques de l'armement.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information :

― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre le secrétariat général pour l'administration et la direction générale de l'armement.

2° (Abrogé)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 31 mars 2010 · Abrogé le 1 janvier 2021

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit :

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement, implantés principalement sur les sites d'Arcueil, ou de Balard :

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support" ;

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels ;

― l'unité de management Socle numérique.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et du budget :

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines ;

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de la qualité :

― le service de la qualité ;

― le service des systèmes numériques de l'armement.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information :

― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre le secrétariat général pour l'administration et la direction générale de l'armement.

2° (Abrogé)

Historique des versions

En vigueur du vendredi 14 juin 2019 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 6 juin 2019art. 2 : Modification des organismes soutenus par la DGA

En résumé. Un nouvel organisme, l'unité de management Socle numérique, a été ajouté à la liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de la direction générale de l'armement.

En vigueur du mardi 1 janvier 2019 au jeudi 13 juin 2019

Modifié parArrêté du 11 octobre 2018art. 5 : Modification du soutien aux organismes extérieurs de la DGA

En résumé. La liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de la direction générale de l'armement a été mise à jour, notamment avec le renommage du 'centre technique des systèmes d'information' en 'service des systèmes numériques de l'armement' et la suppression du paragraphe 2° abrogé.

En vigueur du samedi 1 septembre 2018 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 30 août 2018art. 8 (V) : Création et intégration de l'Agence de l'innovation de défense

En résumé. La liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de la direction générale de l'armement a été mise à jour, avec la suppression du service des recherches et technologies de défense et de sécurité.

En vigueur du dimanche 10 avril 2016 au vendredi 31 août 2018

Modifié parArrêté du 1er avril 2016art. 2 : Modification de la liste des organismes soutenus par le service parisien

En résumé. La liste des organismes soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale a été simplifiée en supprimant les références au secrétariat général pour l'administration, ainsi que les organismes qui en relevaient.

En vigueur du mardi 23 février 2016 au samedi 9 avril 2016

Modifié parArrêté du 7 janvier 2016art. 5 : Modification de la liste des organismes soutenus

En résumé. La liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale a été mise à jour, avec des modifications dans les dénominations et suppressions d'organismes.

En vigueur du dimanche 24 janvier 2016 au lundi 22 février 2016

En résumé. La liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale a été mise à jour, avec la suppression d'une section entière (2°b) et la conservation des autres sections inchangées.

En vigueur du jeudi 24 décembre 2015 au samedi 23 janvier 2016

Modifié parArrêté du 10 décembre 2015art. 4 : Modification de la liste des organismes soutenus par le service parisien

En résumé. La liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale a été mise à jour, avec des renommages et suppressions d'unités, notamment la suppression de l'unité 'Missiles et drones' et le renommage de plusieurs unités liées aux opérations d'armement.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au mercredi 23 décembre 2015

Modifié parArrêté du 18 octobre 2011art. 3 : Modification de la liste des organismes soutenus

En résumé. La liste des organismes extérieurs soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale a été mise à jour, avec la suppression d'un département et de ses services associés.

En vigueur du mercredi 31 mars 2010 au samedi 31 décembre 2011

Source : Légifrance