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Arrêté du 19 mars 2010

Article 1

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 31 mars 2010 · En vigueur du 14 juin 2019 au 31 décembre 2020

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit :

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement, implantés principalement sur les sites d'Arcueil, ou de Balard :

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support" ;

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels ;

― l'unité de management Socle numérique.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et du budget :

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines ;

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de la qualité :

― le service de la qualité ;

― le service des systèmes numériques de l'armement.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information :

― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre le secrétariat général pour l'administration et la direction générale de l'armement.

2° (Abrogé)

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 29 juin 2020art. 13

En vigueur du vendredi 14 juin 2019 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 6 juin 2019art. 2

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement,

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support"

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels ;

― l'unité de management Socle numérique.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de

― le service de la qualité ;

― le service des systèmes numériques de l'armement.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et

― le centre de la sécurité de défense et des

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre

2° (Abrogé)

En vigueur du mardi 1 janvier 2019 au jeudi 13 juin 2019

Modifié parArrêté du 11 octobre 2018art. 5

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement,

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support"

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de

― le service de la qualité ;

― le servicedes systèmes numériques de l'armement.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et

― le centre de la sécurité de défense et des

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre

2° (Abrogé)

En vigueur du samedi 1 septembre 2018 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 30 août 2018art. 8 (V)

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement,

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support"

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le

centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de

― le service de la qualité ;

― le centre technique des systèmes d'information.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et

― le centre de la sécurité de défense et des

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre

2° (Abrogé)

En vigueur du dimanche 10 avril 2016 au vendredi 31 août 2018

Modifié parArrêté du 1er avril 2016art. 2

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit :

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement,

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support"

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le service des recherches et technologies de défense et

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de

― le service de la qualité ;

― le centre technique des systèmes d'information.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et

― le centre de la sécurité de défense et des

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre

(Abrogé)

En vigueur du mardi 23 février 2016 au samedi 9 avril 2016

Modifié parArrêté du 7 janvier 2016art. 5

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de

1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement,

a) Relevant de la direction des opérations :

― le service des achats d'armement ;

― le service du maintien en condition opérationnelle ;

― l'unité de management "Avions de chasse et équipements" ;

― l'unité de management Coelacanthe ;

― l'unité de management Horus ;

― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;

― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;

― l'unité de management Opérations d'armement navales ;

― l'unité de management "Avions de missions et de support"

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels.

b) Relevant de la direction de la stratégie :

― le service des recherches et technologies de défense et

― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense.

c) Relevant de la direction technique :

les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement ;

― DGA ingénierie des projets.

d) Relevant de la direction des plans, des programmes et

― le service de l'exécution financière, de la gestion logistique

e) Relevant de la direction des ressources humaines :

― le centre de prestations de proximité des ressources humaines

― les centres de formation.

f) Relevant du service central de la modernisation et de

― le service de la qualité ;

― le centre technique des systèmes d'information.

g) Relevant du service de la sécurité de défense et

― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information .

h) Relevant du département central d'information et de communication :

― le service extérieur de la communication.

Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre

2° Les organismes extérieurs du secrétariat général pour l'administration :

a) Relevant de la direction des affaires juridiques :

― le tribunal aux armées de Paris ;

― le dépôt central des archives de la justice militaire.

b) (supprimé).

En vigueur du dimanche 24 janvier 2016 au lundi 22 février 2016

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ;

b) (supprimé).

En vigueur du jeudi 24 décembre 2015 au samedi 23 janvier 2016

Modifié parArrêté du 10 décembre 2015art. 4

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement et du secrétariat général pour l'administration soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit : 1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement, implantés principalement sur les sites d'Arcueil, ou de Balard : a) Relevant de la direction des opérations : ― le service centralisé des achats ; ― le service du maintien en condition opérationnelle ; ― l'unité de management "Avions de chasse et équipements"; ― l'unité de management Coelacanthe ; ― l'unité de management Horus ; ― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ; ― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ; ― l'unité de management Opérations d'armement navales ; ― l'unité de management "Avions de missions et de support";

― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles ; ― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels. b) Relevant de la direction de la stratégie : ― le service des recherches et technologies de défense et de sécurité ; ― le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense. c) Relevant de la direction technique : ― le service centralisé des achats techniques ; ― les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement; ― DGA ingénierie des projets. d) Relevant de la direction des plans, des programmes et du budget : ― le service de l'exécution financière, de la gestion logistiquedes biens etdes comptabilités. e) Relevant de la direction des ressources humaines : ― le centre de prestations de proximité des ressources humaines ; ― les centres de formation. f) Relevant du service central de la modernisation et de la qualité : ― le service de la qualité ; ― le centre technique des systèmes d'information. g) Relevant du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information : ― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information ; ― le centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement. h) Relevant du département central d'information et de communication : ― le service extérieur de la communication. Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre le secrétariat général pour l'administration et la direction générale de l'armement. 2° Les organismes extérieurs du secrétariat général pour l'administration : a) Relevant de la direction des affaires juridiques : ― le tribunal aux armées de Paris ; ― le dépôt central des archives de la justice militaire.

b) (supprimé).

En vigueur du dimanche 1 janvier 2012 au mercredi 23 décembre 2015

Modifié parArrêté du 18 octobre 2011art. 3

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de

b) (supprimé).

En vigueur du mercredi 31 mars 2010 au samedi 31 décembre 2011

La liste des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement et du secrétariat général pour l'administration soutenus par le service parisien de soutien de l'administration centrale est fixée comme suit :
1° Les organismes extérieurs de la direction générale de l'armement, implantés principalement sur les sites d'Arcueil, de Bagneux ou de Balard :
a) Relevant de la direction des opérations :
― le service centralisé des achats ;
― le service du maintien en condition opérationnelle ;
― l'unité de management Rafale ;
― l'unité de management Coelacanthe ;
― l'unité de management Horus ;
― l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique ;
― l'unité de management Missiles et drones ;
― l'unité de management Opérations d'armement terrestres ;
― l'unité de management Opérations d'armement navales ;
― l'unité de management Opérations d'armement aéronautiques ;
― l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères ;
― l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels.
b) Relevant de la direction de la stratégie :
― le service des recherches et technologies de défense et de sécurité ;
― le centre d'analyse et d'évaluation technico-opérationnelle de défense.
c) Relevant de la direction technique :
― le service centralisé des achats techniques ;
― les centres d'expertise et d'essais ;
― DGA ingénierie des projets.
d) Relevant de la direction des plans, des programmes et du budget :
― le service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement.
e) Relevant de la direction des ressources humaines :
― le centre de prestations de proximité des ressources humaines ;
― le centre de services des ressources humaines ;
― les centres de formation.
f) Relevant du service central de la modernisation et de la qualité :
― le service de la qualité ;
― le centre technique des systèmes d'information.
g) Relevant du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information :
― le centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;
― le centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement.
h) Relevant du département central d'information et de communication :
― le service extérieur de la communication.
Les modalités pratiques du soutien font l'objet d'un protocole entre le secrétariat général pour l'administration et la direction générale de l'armement.
2° Les organismes extérieurs du secrétariat général pour l'administration :
a) Relevant de la direction des affaires juridiques :
― le tribunal aux armées de Paris ;
― le dépôt central des archives de la justice militaire.
b) Relevant de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale :
― les directions déconcentrées du ministère de la défense chargées des anciens combattants sur le territoire national et dans les pays du Maghreb ;
― le service des ressortissants résidant à l'étranger.