Arrêté du 17 décembre 2013

Article 1

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 31 janvier 2014 · En vigueur du 1 octobre 2020 au 31 décembre 2020

Pour l'exercice des missions mentionnées aux articles 31 et 32 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, le service parisien de soutien de l'administration centrale comprend :
1° La sous-direction du pilotage opérationnel ;
2° La sous-direction des ressources internes ;
3° (Abrogé)
4° La sous-direction des achats ;
5° La sous-direction de la gestion budgétaire et financière ;
6° La sous-direction du soutien général et des sites ;
7° (Abrogé)
8° La sous-direction " Balard ".

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 29 juin 2020art. 13

En vigueur du jeudi 1 octobre 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 29 juin 2020art. 13

Pour l'exercice des missions mentionnées aux articles 31 et 32 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, le service parisien de soutien de l'administration centrale comprend : 1° La sous-direction du pilotage opérationnel ; 2° La sous-direction des ressources internes ; 3° (Abrogé) 4° La sous-direction des achats ; 5° La sous-direction de la gestion budgétaire et financière ; 6° La sous-direction du soutien général et des sites ; 7° (Abrogé)8° La sous-direction " Balard ".

En vigueur du mercredi 1 juillet 2020 au mercredi 30 septembre 2020

Modifié parArrêté du 29 juin 2020art. 13

Pour l'exercice des missions mentionnées aux articles 31 et 32 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, le service parisien de soutien de l'administration centrale comprend : 1° La sous-direction du pilotage opérationnel ; 2° La sous-direction des ressources internes ; 3° (Abrogé)4° La sous-direction des achats ; 5° La sous-direction de la gestion budgétaire et financière ; 6° La sous-direction du soutien général et des sites ; 7° La sous-direction des transports, de l'impression et de la reprographie ; 8° La sous-direction " Balard ".

En vigueur du jeudi 11 mai 2017 au mardi 30 juin 2020

Modifié parArrêté du 27 avril 2017art. 4Arrêté du 27 avril 2017art. 2Arrêté du 27 avril 2017art. 3

Pour l'exercice des missions mentionnées aux articles 31 et 32 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, le service parisien de soutien de l'administration centrale comprend : 1° La sous-direction du pilotage opérationnel ; 2° La sous-direction des ressources internes; 3° La sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale ; 4° La sous-direction des achats ; 5° La sous-direction de la gestion budgétaire et financière ; 6° La sous-direction du soutien général et des sites ; 7° La sous-direction des transports, de l'impression et de la reprographie ; 8° La sous-direction "Balard ".

En vigueur du vendredi 31 janvier 2014 au mercredi 10 mai 2017

Pour l'exercice des missions mentionnées aux articles 31 et 32 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, le service parisien de soutien de l'administration centrale comprend :
1° La sous-direction du pilotage opérationnel ;
2° La sous-direction de la qualité et du contrôle interne ;
3° La sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale ;
4° La sous-direction des achats ;
5° La sous-direction de la gestion budgétaire et financière ;
6° La sous-direction du soutien général et des sites ;
7° La sous-direction des transports, de l'impression et de la reprographie ;
8° La sous-direction du site de Balard ;
9° La mission prévention et sécurité routières du ministère de la défense.