Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0165 du 18 juillet 2019
Arrêté du 28 juin 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale dans les séries « sciences et technologies de la santé et du social » (ST2S), « sciences et technologies de laboratoire » (STL), « sciences et technologies du design et des arts appliqués » (STD2A), « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable » (STI2D), « sciences et technologies du management et de la gestion » (STMG), « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration » (STHR) ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 13 juin 2019,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 10 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 14 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 16 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 6, Art. 4, Art. 7, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2011 > > Art. 4, Art. 5, Art. 17, Art. 18 > >
1 version
13 modifiés
4 abrogés
Article 15
Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles de Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.
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Article 16
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019 pour la classe de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2020 pour la classe de terminale.
En tant que besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.
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Article 17
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 28 juin 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart