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Arrêté du 16 juillet 2018

portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) », « sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse (S2TMD) »

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Organisation des enseignements en première et terminale technologiques

Résumé. Cet arrêté du 16 juillet 2018 organise les enseignements en première et terminale des filières technologiques, détaillant les choix de spécialités, les horaires, et les règles pour changer de filière.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée), D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée) et D. 336-3 (Les différentes séries du baccalauréat technologique) ;

Vu le décret n° 2012-965 du 20 août 2012 modifié relatif aux commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale ;

Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale réunies en une formation interprofessionnelle le 5 avril 2018 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 avril 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Cycle d'études en voie technologique

Résumé. Après la seconde, les élèves qui choisissent la voie technologique suivent deux années de première et terminale pour préparer leur bac.

A l'issue de la classe de seconde générale et technologique des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves qui s'orientent dans la voie technologique suivent un cycle d'études de deux ans pour la préparation d'un baccalauréat technologique. Ce cycle est composé de la classe de première et de la classe de terminale qui sont organisées en enseignements communs, en enseignements de spécialité et en enseignements optionnels, de manière à préparer progressivement les élèves à une spécialisation dans une perspective de poursuite d'études supérieures.

En vigueur depuis le 1 septembre 2019 · Dernière version le 1 septembre 2020

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Accès aux séries technologiques en première

Résumé. Les élèves peuvent accéder à la première des séries technologiques après une seconde générale, technologique ou professionnelle, ou avec un BEP/CAP.

L'accès à la classe de première des séries technologiques ST2S, STL, STD2A, STI2D, STMG, STHR et S2TMD est ouvert aux élèves qui s'orientent dans ces séries à l'issue de la classe de seconde générale et technologique ainsi qu'aux élèves ayant suivi la classe de seconde à régime spécifique conduisant au baccalauréat technologique STHR. Cet accès est possible quels que soient les enseignements suivis en classe de seconde.
L'accès aux séries technologiques est également ouvert aux élèves parvenus au terme d'une classe de seconde ou de première professionnelle et aux titulaires d'un brevet d'études professionnelles ou d'un certificat d'aptitude professionnelle, conformément aux dispositions de l'article D. 333-18 du code de l'éducation (Poursuite d'études après un CAP ou BEP).

En vigueur depuis le 1 septembre 2019 · Dernière version le 1 septembre 2020

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Organisation des enseignements en séries technologiques

Résumé. Les enseignements dans les séries technologiques du lycée comprennent des cours communs, des spécialités et des options, avec des horaires fixés par arrêté.

Conformément aux dispositions de l'article D. 333-3 du code de l'éducation (Définition des objectifs et enseignements au lycée), les enseignements dans les séries ST2S, STL, STD2A, STI2D, STMG, STHR ou S2TMD comprennent, pour tous les élèves :

  • des enseignements communs, dispensés dans toutes les séries ;
  • dans chacune des séries, des enseignements de spécialité ;
  • des enseignements optionnels au choix des élèves.

La liste et le volume horaire des enseignements dans chaque série sont fixés dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2019 · Dernière version le 1 septembre 2020

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Choix d'enseignements spécifiques dans les séries technologiques

Résumé. Les élèves en séries technologiques (STL, STI2D, STMG, S2TMD) choisissent des enseignements spécifiques liés à leur spécialité.

Dans les séries STL, STI2D, STMG et S2TMD, les élèves choisissent un enseignement spécifique en lien avec les enseignements de spécialité de la série :
1° Pour la série STL, la classe de première et la classe de terminale comprennent les enseignements spécifiques suivants :

  • biotechnologies ;
  • sciences physiques et chimiques en laboratoire.

2° Pour la série STI2D, la classe de terminale comprend les enseignements spécifiques suivants :

  • architecture et construction ;
  • énergies et environnement ;
  • innovation technologique et éco-conception ;
  • systèmes d'information et numérique.

3° Pour la série STMG, la classe de terminale comprend les enseignements spécifiques suivants :

  • gestion et finance ;
  • mercatique (marketing) ;
  • ressources humaines et communication ;
  • systèmes d'information de gestion.

4° Pour la série S2TMD, la classe de première et la classe de terminale comprennent :
Pour la première spécialité les enseignements spécifiques :

  • culture et sciences chorégraphiques ;
  • culture et sciences musicales ;
  • culture et sciences théâtrales.

Pour la seconde spécialité les enseignements spécifiques :

  • pratique chorégraphique ;
  • pratique musicale ;
  • pratique théâtrale.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Changement d'enseignement spécifique au lycée

Résumé. Les élèves peuvent changer d'enseignement spécifique en cours ou en fin d'année, sur demande écrite des parents ou de l'élève majeur, après avis du conseil de classe.

A l'intérieur du cycle terminal, un changement d'enseignement spécifique peut être réalisé, en cours ou en fin d'année, sur demande écrite des représentants légaux ou de l'élève majeur, après avis du conseil de classe et avant l'inscription au baccalauréat, dans les conditions prévues à l'article D. 331-29 du code de l'éducation (Changement de voie d'orientation au lycée).

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Accompagnement personnalisé des élèves

Résumé. Les élèves reçoivent un accompagnement personnalisé pour les aider à apprendre, à choisir leur orientation et à devenir plus autonomes.

Les élèves bénéficient d'un accompagnement personnalisé, dont une aide à l'orientation, selon leurs besoins.
L'accompagnement personnalisé est destiné à soutenir la capacité d'apprendre et de progresser des élèves, notamment dans leur travail personnel, à améliorer leurs compétences et à contribuer à la construction de leur autonomie intellectuelle. En classe de terminale, l'accompagnement personnalisé prend appui prioritairement sur les enseignements de spécialité.
L'accompagnement au choix de l'orientation mentionné au premier alinéa implique l'intervention des membres de l'équipe éducative et, le cas échéant, des personnes et organismes invités par l'établissement et qui peuvent être mandatés par le conseil régional.
Les modalités d'organisation de l'accompagnement personnalisé et, notamment, de l'accompagnement au choix de l'orientation sont fixées par le conseil d'administration.
Dans les établissements publics locaux d'enseignement et dans les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles, le conseil d'administration se prononce après consultation, respectivement, du conseil pédagogique ou des conseils compétents.
Dans les établissements privés sous contrat, les modalités d'organisation de l'accompagnement personnalisé et de l'éducation au choix de l'orientation sont fixées par le chef d'établissement en concertation avec les professeurs.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Tutorat pour l'orientation des élèves

Résumé. Un système de tutorat est proposé pour guider les élèves dans leur parcours de formation et d'orientation.

Conformément au dernier alinéa de l'article D. 333-2 du code de l'éducation (Les trois voies de formation au lycée), un dispositif de tutorat est proposé à tous les élèves. Il consiste à les conseiller et à les guider dans leur parcours de formation et d'orientation.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020 · Dernière version le 11 mai 2022

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Volume horaire de l'enseignement technologique en langue vivante

Résumé. Les élèves ont une heure par semaine d'enseignement technologique en langue vivante.

Le volume horaire de l'enseignement technologique en langue vivante est de trente-six heures annuelles, soit une heure hebdomadaire.

En vigueur depuis le 1 septembre 2019 · Dernière version le 1 septembre 2020

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Calcul des heures de cours dans les lycées

Résumé. Les établissements scolaires reçoivent un nombre d'heures de cours calculé en fonction du nombre d'élèves, et peuvent l'ajuster selon leurs besoins.

Une enveloppe horaire est laissée à la disposition des établissements.

Le volume de cette enveloppe horaire est calculé en divisant par vingt-neuf le nombre d'élèves dont l'inscription est prévue dans l'établissement à la rentrée scolaire suivante dans les classes de première et de terminale de chaque série, puis en multipliant le résultat obtenu par :

  • huit pour les séries STMG et S2TMD ;
  • dix pour la série ST2S ;

- quatorze pour les séries STD2A, STHR, STI2D et STL,

et, enfin, en arrondissant le résultat ainsi obtenu à l'entier supérieur.
Cette enveloppe horaire peut être abondée par le recteur d'académie ou le vice-recteur ou, pour les établissements relevant de leur compétence, par les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, en fonction des spécificités pédagogiques de chaque établissement.
L'utilisation de cette enveloppe est fixée par le conseil d'administration.
Dans les établissements publics locaux d'enseignement et dans les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles, le conseil d'administration se prononce après consultation, respectivement, du conseil pédagogique ou des conseils compétents.
Dans les établissements d'enseignement privés sous contrat, l'utilisation de cette enveloppe horaire est fixée par le chef d'établissement en concertation avec les professeurs.
Le projet de répartition des heures prévues pour la constitution des groupes à effectif réduit tient compte des activités impliquant l'utilisation des salles spécialement équipées et comportant un nombre limité de places.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Choix des enseignements au lycée

Résumé. Les élèves choisissent leurs enseignements spécifiques et optionnels parmi ceux proposés par leur établissement, avec des exceptions possibles pour suivre des cours ailleurs.

Les enseignements spécifiques et les enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux mentionnés en annexe du présent arrêté, dans la limite des enseignements offerts par leur établissement.
Le recteur d'académie ou le vice-recteur arrête la carte de ces enseignements après avis des instances consultatives compétentes.
A titre exceptionnel, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un établissement autre que celui dans lequel il est inscrit, lorsque ces enseignements ne peuvent être dispensés dans son établissement d'inscription et lorsqu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements, ou changer d'établissement dans les conditions prévues à l'article D. 331-38 du code de l'éducation (Choix des enseignements et orientation des élèves).

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Stages de remise à niveau et passerelles pour les élèves

Résumé. Les élèves peuvent suivre des stages pour se remettre à niveau ou changer de filière, afin d'éviter de redoubler.

Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 3 (Organisation des enseignements en séries technologiques), les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation (Procédure d'orientation des élèves dans les établissements scolaires), bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement. Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation (Changement de voie d'orientation au lycée).

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Règles spécifiques pour la série STHR

Résumé. L'article décrit les règles spécifiques pour la série STHR, incluant l'anglais comme langue obligatoire, des stages en entreprise, et des vacances d'été de quatre semaines.

Dans la série STHR, les dispositions particulières suivantes sont applicables :
1° Parmi les deux langues vivantes obligatoires, l'une est obligatoirement l'anglais ;
2° La scolarité comporte des stages d'initiation ou d'application en milieu professionnel organisés en classe de première sur une durée de quatre semaines ;
3° Les élèves bénéficient d'un congé au titre de leurs vacances scolaires d'été, d'une durée minimale de quatre semaines consécutives ;
4° Les stages d'initiation ou d'application en milieu professionnel font l'objet d'une convention entre le chef de l'entreprise qui accueille les élèves et le chef de l'établissement scolaire dans lequel ces derniers sont scolarisés.
La convention doit notamment :

  • rappeler le statut scolaire des élèves suivant la formation en entreprise ;
  • rappeler la responsabilité pédagogique de l'établissement scolaire ;
  • indiquer les modalités de couverture en matière d'accidents du travail et de responsabilité civile ;
  • préciser les objectifs et les modalités de formation en milieu professionnel (durée, calendrier, contenus, conditions d'accueil de l'élève dans l'entreprise…) ;
  • fixer les conditions d'intervention des professeurs ;
  • fixer les modalités de la participation des professionnels à la formation des élèves ;
  • prévoir les modalités de suivi et d'évaluation de la formation en milieu professionnel.

En vigueur depuis le 1 septembre 2020 · Dernière version le 1 janvier 2023

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Extension géographique d'un arrêté éducatif

Résumé. Cet article étend l'application d'un arrêté à Wallis et Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

En vigueur depuis le 18 juillet 2018

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Modification des règles pour les classes de première et terminale

Résumé. Les règles pour les classes de première et terminale changent à partir de 2019-2020 et 2020-2021, avec l'abrogation de plusieurs anciens arrêtés.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour les classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour les classes de terminale.
Sont abrogés aux mêmes dates, respectivement, en ce qu'ils concernent les classes de première et les classes de terminale :

- l'arrêté du 27 mai 2010 ;

  • l'arrêté du 27 mai 2010 ;
  • l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
  • l'arrêté du 29 septembre 2011 ;
  • l'arrêté du 11 mars 2015.

En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale fixe les dispositions transitoires applicables lors des rentrées 2019-2020 et 2020-2021 aux élèves redoublants.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2010Art. 1 : Accès à la première STHRArrêté du 27 mai 2010Art. 2 : Structure des enseignements en série STHRArrêté du 27 mai 2010Art. 3 : L'accompagnement personnalisé dans les établissements scolaires
- Arrêté du 27 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexe, Art. Annexe

En vigueur depuis le 1 septembre 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté du 16 juillet 2018 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Heures de cours en filières technologiques

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2018 précise les matières et le nombre d'heures de cours par semaine pour les élèves en première et terminale dans les filières technologiques.

Fait le 16 juillet 2018.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur du mercredi 18 juillet 2018 au samedi 31 août 2019

Arrêté du 16 juillet 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Annexe