En vigueur depuis le 14 janvier 2012 · Dernière version le 2 septembre 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'activités sportives ou artistiques par les académies
Une liste académique d'activités physiques sportives et artistiques (APSA) référées à des champs d'apprentissage correspondants peut compléter la liste nationale. Elle est arrêtée par le recteur. Elle comprend au maximum cinq APSA. Pour chaque APSA académique, une fiche élaborée par la commission académique précise le cadre de l'épreuve, les critères d'évaluation et les repères de notation.