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Arrêté du 27 avril 2017
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, notamment son article 32 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2013 modifié portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale ;
Vu l'avis du comité technique d'administration centrale du ministère de la défense en date du 27 mars 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 1, Art. 4
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 1, Art. 10
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 10
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013Art. 11
1 version
1 abrogé
Créé le 11 mai 2017
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 avril 2017.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le jeudi 11 mai 2017