Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 1 > >
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1 modifié
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 et L. 713-9 ;
Vu le décret n° 2011-1169 du 22 septembre 2011 modifié portant création de l'université de Lorraine, notamment le III de son article 13 ;
Vu le décret n° 2014-1682 du 30 décembre 2014 modifié portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Languedoc-Roussillon Universités » ;
Vu le décret n° 2015-1133 du 11 septembre 2015 portant intégration de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz à l'université de Lorraine ;
Vu le décret n° 2017-1329 du 11 septembre 2017 portant création de l'université de Lille ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 16 septembre 2014 portant création et accréditation de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de la Polynésie française au sein de l'université de la Polynésie française ;
Vu l'arrêté du 29 janvier 2015 portant création et accréditation de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de la Nouvelle-Calédonie au sein de l'université de la Nouvelle-Calédonie ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2017 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 1 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 2 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 4 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 6 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 10 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 14 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 16 > >
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1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2013 > > Art. 17 > >
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1 abrogé
Les recteurs des académies de Montpellier, Nancy-Metz, Rennes, Versailles, chanceliers des universités, les vice-recteurs de la Nouvelle Calédonie, de la Polynésie française, les présidents des universités de Brest, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, du grand établissement université de Lorraine et de la communauté d'universités et établissements Languedoc-Roussillon Université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 novembre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
B. Plateau