Arrêté du 25 septembre 2013

Article 6

Abrogation à venir1 septembre 2027

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 19 juillet 2026 · Sera abrogé le 1 septembre 2027

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Amiens :
a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;
1-1° Artois :
a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;
2° Bretagne Sud :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;
3° Caen :
a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;
4° Corse :
a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;
6° La Réunion :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;
7° Le Mans :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;
8° Limoges :
a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;
9° Littoral :
a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;
10° Mulhouse :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;
11° Pau :
a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;
12° Poitiers :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;
13° Reims :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;
b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;
14° (Abrogé) ;
15° Rouen :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;
16° Strasbourg :
a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
c) Télécom physique Strasbourg ;
d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.
II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;
c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;
d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;
e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;
f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;
g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;
h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;
i) Télécom Nancy ;
j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;
k) Ecole nationale supérieure de géologie ;
2° Institut polytechnique de Bordeaux :
a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
b) Ecole Nationale Supérieure de Matériaux, d'Agroalimentaire et de Chimie (ENSMAC) ;
c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;
3° Institut polytechnique de Grenoble :
a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;
c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;
4° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM ;
5° Ecole centrale de Lyon :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;
6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :
a) SIGMA Clermont ;
b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;
7° Université Paris Cité :
a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes :
a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

9° Université de technologie de Tarbes :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ;
10° Institut national polytechnique de Toulouse :
a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ;
11° Institut national polytechnique de Bretagne :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ;
b) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 septembre 2027
Entrera en vigueur le mercredi 1 septembre 2027

Modifié parArrêté du 23 juillet 2026art. 1

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° (Abrogé) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole Nationale Supérieure de Matériaux, d'Agroalimentaire et de Chimie (ENSMAC) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes : a) Ecole nationale supérieure des

9° Université de technologie de Tarbes : a) Ecole nationale

En vigueur du dimanche 19 juillet 2026 au mardi 31 août 2027

Modifié parArrêté du 3 juillet 2026art. 1

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° (Abrogé) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole Nationale Supérieure de Matériaux, d'Agroalimentaireet de Chimie (ENSMAC) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes : a) Ecole nationale supérieure des

9° Université de technologie de Tarbes : a) Ecole nationale

En vigueur du vendredi 11 juillet 2025 au samedi 18 juillet 2026

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 7

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Amiens : a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ; 1-1° Artois : a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ; Bretagne Sud : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ; 3° Caen : a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ; 4° Corse : a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ; 6° La Réunion : a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ; 7° Le Mans : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ; 8° Limoges : a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ; 9° Littoral : a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ; 10° Mulhouse : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ; 11° Pau : a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ; 12° Poitiers : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° (Abrogé) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes : a) Ecole nationale supérieure des

9° Université de technologie de Tarbes : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ; 10° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ; 11° Institut national polytechnique de Bretagne : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

En vigueur du dimanche 14 juillet 2024 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 11 juillet 2024art. 3

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque

8° Université de Rennes : a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;

9° Université de technologie de Tarbes : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes.

En vigueur du jeudi 4 juillet 2024 au samedi 13 juillet 2024

Modifié parArrêté du 24 juin 2024art. 3

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° (Abrogé) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET). III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes : a) Ecole nationale supérieure des

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au mercredi 3 juillet 2024

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 4

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Amiens : a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ; 1-1° Artois : a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ; 1-2° Brest : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ; 2° Bretagne Sud : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ; 3° Caen : a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ; 4° Corse : a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ; 6° La Réunion : a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ; 7° Le Mans : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ; 8° Limoges : a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ; 9° Littoral : a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ; 10° Mulhouse : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ; 11° Pau : a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ; 12° Poitiers : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° (Abrogé) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET). III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;

8° Université de Rennes : a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

En vigueur du mercredi 6 mars 2024 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 22 janvier 2024art. 2

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Amiens : a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ; 1-1° Artois : a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ; 1-2° Brest : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ; 2° Bretagne Sud : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ; 3° Caen : a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ; 4° Corse : a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ; 6° La Réunion : a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ; 7° Le Mans : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ; 8° Limoges : a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ; 9° Littoral : a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ; 10° Mulhouse : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ; 11° Pau : a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ; 12° Poitiers : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° Rennes-I : a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET). III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

En vigueur du mercredi 9 août 2023 au mardi 5 mars 2024

Modifié parArrêté du 18 juillet 2023art. 3

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Amiens : a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ; 1-1° Artois : a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ; 1-2° Brest : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ; 2° Bretagne Sud : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ; 3° Caen : a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ; 4° Corse : a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ; 5° Dijon : a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ; 6° La Réunion : a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ; 7° Le Mans : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ; 8° Limoges : a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ; 9° Littoral : a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ; 10° Mulhouse : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ; 11° Pau : a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ; 12° Poitiers : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° Rennes-I : a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET). III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

En vigueur du mercredi 9 août 2023 au mardi 8 août 2023

Modifié parArrêté du 18 juillet 2023art. 3

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Amiens : a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ; 1-2° Brest : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ; 2° Bretagne Sud : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ; 3° Caen : a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ; 4° Corse : a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ; 5° Dijon : a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM) ; 6° La Réunion : a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ; 7° Le Mans : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ; 8° Limoges : a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ; 9° Littoral : a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ; 10° Mulhouse : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ; 11° Pau : a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ; 12° Poitiers : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ; b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ; 14° Rennes-I : a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ; 15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ; 16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET). III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au mardi 8 août 2023

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 5

I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Brest : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique; 2° Bretagne Sud : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud; 3° Caen : a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie);4° Corse: a)

Ecole d'ingénieurs Paoli Tech;5° Dijon : a) Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM);6° La Réunion : a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien;7° Le Mans : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM);8° Limoges : a) Ecole d'ingénieurs ENSIL-ENSCI de l'université de Limoges;9° Littoral : a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale;10° Mulhouse : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse;

11°

Pau : a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP); 12° Poitiers : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers; 13° Reims : a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims);b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe); 14° Rennes-I : a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ; b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR);15° Rouen : a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech);16° Strasbourg : a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ; b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ; c) Télécom physique Strasbourg ; d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre. II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants: 1° Institut national polytechnique de Toulouse : a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ; b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET). III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autresétablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Télécom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine; k) Ecole nationale supérieure de géologie ; 2° Institut polytechnique de Bordeaux : a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ; b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ; c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ; d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ; e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ; f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ; 3° Institut polytechnique de Grenoble : a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° Centrale Lille Institut : a) Ecole centrale de Lille ; b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; c) IG2I ; d) ITEEM ; 5° Ecole centrale de Lyon : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ; 6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne : a) SIGMA Clermont ; b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ; 7° Université Paris Cité : a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

En vigueur du mercredi 16 septembre 2020 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 30 juillet 2020art. 3

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I.-Universités :

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Clermont Auvergne : a) l'Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).

4-2° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

III.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois

i) Telecom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

En vigueur du vendredi 28 juin 2019 au mardi 15 septembre 2020

Modifié parArrêté du 7 mai 2019art. 4

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I.-Universités :

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

III.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois

i) Telecom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

En vigueur du lundi 24 juin 2019 au jeudi 27 juin 2019

Modifié parArrêté du 11 mai 2019art. 4

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I.-Universités :

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

III.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;

e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de

g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois

i) Telecom Nancy ;

j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.

h) Ecole nationale supérieure de géologie.

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au dimanche 23 juin 2019

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 5

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissementssuivants :

I.-Universités :

1° Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg ;

d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II.-Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

III.-Grands établissements : 1° Université de Lorraine : a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ; b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) Telecom Nancy ; j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine. h) Ecole nationale supérieure de géologie.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au samedi 23 décembre 2017

Modifié parArrêté du 15 décembre 2016art. 5

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I. Universités :

1° Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2° Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3° Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4° Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

5° Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6° La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7° Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8° Limoges :

a) Ecoled'ingénieurs "ENSIL-ENSCI" de l'université de Limoges.

9° Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° (Supprimé).

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II. Instituts nationaux polytechniques :

1° Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

En vigueur du samedi 27 août 2016 au samedi 31 décembre 2016

Modifié parArrêté du 19 juillet 2016art. 2 (V)Arrêté du 22 juillet 2016art. 4

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I. Universités :

Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

4-1° Corse

a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.

Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10° Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11° Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1°

(Supprimé) .

12° Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13° Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14° Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15° Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15- Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16° Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II. Instituts nationaux polytechniques :

Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

En vigueur du vendredi 25 mars 2016 au vendredi 26 août 2016

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I. Universités :

1o Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2o Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3o Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4o Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5o Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6o La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7o Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8o Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9o Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10o Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11o Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

11-1° Paris-XII :

a) École supérieure d'ingénieurs de Paris Est (Esipe) Créteil.

12o Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public

13o Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14o Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15o Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1o Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).

16o Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II. Instituts nationaux polytechniques :

1o Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

En vigueur du jeudi 8 janvier 2015 au jeudi 24 mars 2016

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I. Universités :

1o Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2o Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3o Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4o Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5o Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6o La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7o Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8o Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9o Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10o Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11o Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

12o Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).

13o Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14o Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15o Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1o Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech)

16o Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II. Instituts nationaux polytechniques :

1o Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

En vigueur du jeudi 30 octobre 2014 au mercredi 7 janvier 2015

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au

I. Universités :

1o Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2o Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3o Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4o Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5o Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6o La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7o Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8o Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9o Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10o Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11o Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

12o Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

13o Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14o Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15o Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

15-1° Rouen :

a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech)

16o Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique

II. Instituts nationaux polytechniques :

1o Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 29 octobre 2014

Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :

I. Universités :

1o Angers :

a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

2o Brest :

a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.

3o Bretagne Sud :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.

4o Caen :

a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).

5o Dijon :

a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).

6o La Réunion :

a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.

7o Le Mans :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).

8o Limoges :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.

9o Littoral :

a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.

10o Mulhouse :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;

b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.

11o Paris-VII

a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).

12o Pau :

a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;

13o Poitiers :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

14o Reims :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).

15o Rennes-I :

a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;

b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).

16o Strasbourg :

a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;

b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;

c) Télécom physique Strasbourg.

17o Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :

a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).

II. Instituts nationaux polytechniques :

1o Institut national polytechnique de Toulouse :

a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).