Arrêté du 25 septembre 2013

Article 3

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 11 juillet 2025

I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;
6° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon ;
7° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;
8° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Stations Marines Sorbonne Université ;
9° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;
10° (Abrogé) ;
11° Strasbourg :
a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;
13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;
2° Université Paris-Saclay :
a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;
3° Université Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;
4° Université Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;
5° Université de Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;
6° Nantes Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

7° Université de Rennes :
a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ;

8° Université de Toulouse :
a) Observatoire Midi-Pyrénées ;
9° Université Marie et Louis Pasteur :
a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ;
10° Université de Brest :
a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 5

I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes : 1° Aix-Marseille : a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ; 6° Lyon-I : a) Observatoire de Lyon ; 7° Orléans : a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ; 8° Sorbonne Université : a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ; b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ; c) Stations Marines Sorbonne Université ; 9° Paris-XII : a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ; 10° (Abrogé) ; 11° Strasbourg : a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ; b) Observatoire astronomique de Strasbourg ; 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ; 2° Université Paris-Saclay : a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ; 3° Université Grenoble Alpes : a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ; 4° Université Clermont Auvergne : a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ; 5° Université de Montpellier : a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ; 6° Nantes Université : a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

7° Université de Rennes : a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ;

8° Université de Toulouse : a) Observatoire Midi-Pyrénées ; 9° Université Marie et Louis Pasteur : a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ; 10° Université de Brest : a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 3

I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes : 1° Aix-Marseille : a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ; 2° Besançon : a) Observatoire de Franche-Comté ; 3° Bordeaux : a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ; 4° Brest : a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ; 5° La Réunion : a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ; 6° Lyon-I : a) Observatoire de Lyon ; 7° Orléans : a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ; 8° Sorbonne Université : a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ; b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ; c) Stations Marines Sorbonne Université ; 9° Paris-XII : a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ; 10° (Abrogé) ; 11° Strasbourg : a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ; b) Observatoire astronomique de Strasbourg ; 12° Toulouse-III : a) Observatoire Midi-Pyrénées ; 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ; 2° Université Paris-Saclay : a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ; 3° Université Grenoble Alpes : a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ; 4° Université Clermont Auvergne : a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ; 5° Université de Montpellier : a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ; 6° Nantes Université : a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

7° Université de Rennes : a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 3

I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille : a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas;2° Besançon : a) Observatoire de Franche-Comté ;3° Bordeaux : a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers;4° Brest : a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer;

La Réunion : a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion; 6° Lyon-I : a) Observatoire de Lyon;

7°

Orléans : a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre; 8° Sorbonne Université : a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ; b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ; c) Stations Marines Sorbonne Université ;

9° Paris-XII : a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE; 10° Rennes I : a) Observatoire des sciences de l'univers; 11° Strasbourg : a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ; b) Observatoire astronomique de Strasbourg; 12° Toulouse-III : a) Observatoire Midi-Pyrénées; 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autresétablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ; 2° Université Paris-Saclay : a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ; 3° Université Grenoble Alpes : a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ; 4° Université Clermont Auvergne : a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ; 5° Université de Montpellier : a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ; 6° Nantes Université : a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA).

En vigueur du mercredi 16 septembre 2020 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 30 juillet 2020art. 3

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont Auvergne :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8°Supprimé ;

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Sorbonne Université :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Stations Marines Sorbonne Université.

14° Paris-XI :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

II.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au mardi 15 septembre 2020

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont Auvergne :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

Supprimé ;

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Sorbonne Université :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

II.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 4 août 2017art. 4

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont Auvergne :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Sorbonne Université:

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

II.-Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 3

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-13. Ils sont créés dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont Auvergne :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine : a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté

En vigueur du samedi 25 février 2017 au samedi 23 décembre 2017

Modifié parArrêté du 6 février 2017art. 5

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° ClermontAuvergne:

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

En vigueur du samedi 27 août 2016 au vendredi 24 février 2017

Modifié parArrêté du 22 juillet 2016art. 5

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont-Ferrand-II :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble Alpes :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

En vigueur du jeudi 5 février 2015 au vendredi 26 août 2016

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont-Ferrand-II :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble I :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

En vigueur du jeudi 6 février 2014 au mercredi 4 février 2015

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont-Ferrand-II :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble I :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier-II :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 5 février 2014

Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille :

a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.

2° Besançon :

a) Observatoire de Besançon.

3° Bordeaux-I :

a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.

4° Brest :

a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.

5° Clermont-Ferrand-II :

a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

6° Grenoble I :

a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.

7° La Réunion :

a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.

8° Lille-I :

a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).

9° Lyon-I :

a) Observatoire de Lyon.

10° Montpellier-II :

a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.

11° Nantes :

a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.

12° Orléans :

a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.

13° Paris-VI :

a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

c) Observatoire océanologique de Banyuls ;

d) Observatoire océanologique de Roscoff ;

e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.

14° Paris-XI :

a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale.

15° Paris-XII :

a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.

16° Rennes I :

a) Observatoire des sciences de l'univers.

17° Strasbourg :

a) École et observatoire des sciences de la Terre ;

b) Observatoire astronomique de Strasbourg.

18° Toulouse-III :

a) Observatoire Midi-Pyrénées.

19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :

a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.