Arrêté du 25 septembre 2013

Article 3

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Article 3

I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;
6° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon ;
7° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;
8° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Stations Marines Sorbonne Université ;
9° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;
10° (Abrogé) ;
11° Strasbourg :
a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;
13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;
2° Université Paris-Saclay :
a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;
3° Université Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;
4° Université Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;
5° Université de Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;
6° Nantes Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

7° Université de Rennes :
a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ;

8° Université de Toulouse :
a) Observatoire Midi-Pyrénées ;
9° Université Marie et Louis Pasteur :
a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ;
10° Université de Brest :
a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2013 · Dernière version le 11 juillet 2025

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Liste des observatoires des sciences de l'univers

Résumé. L'article liste les observatoires des sciences de l'univers dans différentes universités et établissements publics.

I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;
6° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon ;
7° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;
8° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Stations Marines Sorbonne Université ;
9° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;
10° (Abrogé) ;
11° Strasbourg :
a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;
13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;
2° Université Paris-Saclay :
a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;
3° Université Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;
4° Université Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;
5° Université de Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;
6° Nantes Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

7° Université de Rennes :
a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ;

8° Université de Toulouse :
a) Observatoire Midi-Pyrénées ;
9° Université Marie et Louis Pasteur :
a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ;
10° Université de Brest :
a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 11 juillet 2025

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 5 : Modification de la liste des observatoires des sciences de l'univers

En résumé. Suppression de plusieurs observatoires et ajout d'autres dans différentes universités, avec des modifications de structure et d'organisation.

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 3 : Modification des observatoires des sciences de l'univers

En résumé. L'article supprime l'Observatoire des sciences de l'univers de Rennes I et le remplace par un nouvel Observatoire des sciences de l'Univers à Rennes, tout en ajoutant un point-virgule après OSUNA.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 3 : Modification de la liste des observatoires des sciences de l'univers

En résumé. La liste des observatoires des sciences de l'univers a été mise à jour, avec des ajouts et suppressions d'observatoires dans plusieurs universités, et une réorganisation de la structure pour inclure d'autres établissements publics.

En vigueur du mercredi 16 septembre 2020 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 30 juillet 2020art. 3 : Modification de la liste des universités abritant des observatoires scientifiques

En résumé. La liste des universités abritant des observatoires des sciences de l'univers a été mise à jour, avec la suppression de certains observatoires et leur remplacement par d'autres.

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au mardi 15 septembre 2020

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2 : Modification des listes d'universités et instituts

En résumé. L'observatoire des sciences de l'univers de Lille-I a été supprimé de la liste, tandis qu'un nouvel observatoire a été ajouté à l'Université de Lorraine.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 4 août 2017art. 4 : Modification des listes d'universités et de leurs écoles

En résumé. L'article modifie la structure d'organisation des observatoires des sciences de l'univers en les intégrant désormais dans les universités plutôt que dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, et met à jour la liste des établissements concernés.

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 3 : Extension de la création des observatoires des sciences de l'univers

En résumé. L'article étend la création des observatoires des sciences de l'univers aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, au-delà des universités, et met à jour la liste des établissements concernés.

En vigueur du samedi 25 février 2017 au samedi 23 décembre 2017

Modifié parArrêté du 6 février 2017art. 5 : Modification des noms d'universités et instituts

En résumé. La liste des universités abritant des observatoires des sciences de l'univers a été mise à jour, notamment avec le changement de nom de 'Clermont-Ferrand-II' en 'Clermont Auvergne' et la modification du nom de l'observatoire à Paris-XI.

En vigueur du samedi 27 août 2016 au vendredi 24 février 2017

Modifié parArrêté du 22 juillet 2016art. 5 : Renommage de l'université Grenoble-I en 'Grenoble Alpes'

En résumé. La liste des universités abritant des observatoires des sciences de l'univers a été mise à jour, notamment en remplaçant 'Grenoble-I' par 'Grenoble-Alpes'.

En vigueur du jeudi 5 février 2015 au vendredi 26 août 2016

En résumé. La liste des universités abritant des observatoires des sciences de l'univers a été mise à jour, notamment en remplaçant 'Montpellier-II' par 'Montpellier'.

En vigueur du jeudi 6 février 2014 au mercredi 4 février 2015

En résumé. La liste des universités abritant des observatoires des sciences de l'univers a été mise à jour, notamment en remplaçant 'Bordeaux-I' par 'Bordeaux'.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 5 février 2014

Source : Légifrance