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Arrêté du 25 septembre 2013

Article 16

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 4 mai 2022

Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :
1° Bordeaux :
a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;
b) Collège sciences de la santé ;
c) Département de recherche sciences et technologies ;
2° Pau :
Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :
a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;
b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;
3° Sorbonne Université :
a) Faculté des lettres ;
b) Faculté des sciences et ingénierie.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 4 mai 2022

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 15

Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, ⏺

⏺ sont créés dans les universités suivantes : ⏺

⏺

1⏺° Bordeaux : a) Collège droit, science politique, économie, gestion; b) Collège sciencesde la santé

⏺ ; c) Département de recherche sciences et technologies; ⏺

2° Pau : Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement : a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE); b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI); 3°

⏺ Sorbonne Université : a) Faculté des lettres; b) Faculté des sciences

⏺

⏺ et ⏺

⏺

ingénierie.

⏺

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 4 août 2017art. 4

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la…

Elles sont créées dans les établissements suivants :…

I - Universités…

1o Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :…

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

2o Amiens ;

3o Besançon ;

4o Bordeaux ;

⏺ Caen ;

6o Cergy-Pontoise ;

7° Clermont Auvergne ;…

8o Corse ;

9o Dijon ;…

10o Grenoble Alpes ;

10-1° La Guyane ;…

11o La Réunion ;

12o Limoges ;

13o Lyon-I ;

14o Nantes ;

15o Nice ;

16o Orléans ;

17o Sorbonne Université;

18o Paris-XII ;

19o Poitiers ;

20o

⏺ Reims ;

21o Rouen ;

22o Strasbourg ;

23o Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :…

1o Université européenne de Bretagne;

2o Université Lille Nord de France ;

3o Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :…

1o Université de Lorraine.

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 8

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la…

Elles sont créées dans les établissements suivants :…

I - Universités…

1° Aix-Marseille ;

1-1° Antilles :…

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

4-1° Brest ;

5° Caen ;

6° Cergy-Pontoise ;

7° Clermont Auvergne ;…

8° Corse ;

9o Dijon ;…

10° Grenoble Alpes ;

10-1° La Guyane ;…

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-I ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie ;

16° Orléans ;

17° Paris-IV ;

18° Paris-XII ;

19° Poitiers ;

19-1° Polynésie française ;

20° Reims ;

21° Rouen ;

22° Strasbourg ;

23° Toulouse-II.

II - Communautés d'universités et établissements :…

1° (Supprimé);

2° Université Lille Nord de France ;

3° Languedoc-Roussillon Universités.

III - Grands établissements :…

1° Université de Lorraine.

En vigueur du samedi 25 février 2017 au samedi 23 décembre 2017

Modifié parArrêté du 6 février 2017art. 5

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la…

Elles sont créées dans les établissements suivants :…

I - Universités…

1o Aix-Marseille ;…

1-1° Antilles :…

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

2o Amiens ;…

3o Besançon ;…

4o Bordeaux ;…

5o Caen ;…

6o Cergy-Pontoise ;…

7° ClermontAuvergne;

8o Corse ;…

9o Dijon ;…

10o Grenoble Alpes ;…

10-1° La Guyane ;…

11o La Réunion ;…

12o Limoges ;…

13o Lyon-I ;…

14o Nantes ;…

15o Nice ;…

16o Orléans ;…

17o Paris-IV ;…

18o Paris-XII ;…

19o Poitiers ;…

20o Reims ;…

21o Rouen ;…

22o Strasbourg ;…

23o Toulouse-II.…

II - Communautés d'universités et établissements :…

1o Université européenne de Bretagne ;…

2o Université Lille Nord de France ;…

3o Université Montpellier Sud de France.…

III - Grands établissements :…

1o Université de Lorraine.…

En vigueur du samedi 27 août 2016 au vendredi 24 février 2017

Modifié parArrêté du 22 juillet 2016art. 5

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la…

Elles sont créées dans les établissements suivants :…

I - Universités…

1o Aix-Marseille ;…

1-1° Antilles :…

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en…

2o Amiens ;…

3o Besançon ;…

4o Bordeaux ;…

5o Caen ;…

6o Cergy-Pontoise ;…

7o Clermont-Ferrand-II ;…

8o Corse ;…

9o Dijon ;…

10o GrenobleAlpes;

10-1° La Guyane ;…

11o La Réunion ;…

12o Limoges ;…

13o Lyon-I ;…

14o Nantes ;…

15o Nice ;…

16o Orléans ;…

17o Paris-IV ;…

18o Paris-XII ;…

19o Poitiers ;…

20o Reims ;…

21o Rouen ;…

22o Strasbourg ;…

23o Toulouse-II.…

II - Communautés d'universités et établissements :…

1o Université européenne de Bretagne ;…

2o Université Lille Nord de France ;…

3o Université Montpellier Sud de France.…

III - Grands établissements :…

1o Université de Lorraine.…

En vigueur du vendredi 24 juillet 2015 au vendredi 26 août 2016

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la…

Elles sont créées dans les établissements suivants :…

I - Universités…

1o Aix-Marseille ;…

1-1° Antilles :

a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;

b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.

2o Amiens ;…

3o Besançon ;…

4o Bordeaux ;…

5o Caen ;…

6o Cergy-Pontoise ;…

7o Clermont-Ferrand-II ;…

8o Corse ;…

9o Dijon ;…

10o Grenoble-I ;…

10-1° La Guyane ;

11o La Réunion ;…

12o Limoges ;…

13o Lyon-I ;…

14o Nantes ;…

15o Nice ;…

16o Orléans ;…

17o Paris-IV ;…

18o Paris-XII ;…

19o Poitiers ;…

20o Reims ;…

21o Rouen ;…

22o Strasbourg ;…

23o Toulouse-II.…

⏺

II - Communautés d'universités et établissements :…

1o Université européenne de Bretagne ;…

2o Université Lille Nord de France ;…

3o Université Montpellier Sud de France.…

III - Grands établissements :…

1o Université de Lorraine.…

En vigueur du jeudi 6 février 2014 au jeudi 23 juillet 2015

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la…

Elles sont créées dans les établissements suivants :…

I - Universités…

1o Aix-Marseille ;…

2o Amiens ;…

3o Besançon ;…

4o Bordeaux⏺ ;

5o Caen ;…

6o Cergy-Pontoise ;…

7o Clermont-Ferrand-II ;…

8o Corse ;…

9o Dijon ;…

10o Grenoble-I ;…

11o La Réunion ;…

12o Limoges ;…

13o Lyon-I ;…

14o Nantes ;…

15o Nice ;…

16o Orléans ;…

17o Paris-IV ;…

18o Paris-XII ;…

19o Poitiers ;…

20o Reims ;…

21o Rouen ;…

22o Strasbourg ;…

23o Toulouse-II.…

Trois écoles supérieures du professorat et de l'éducation sont créées…

II - Communautés d'universités et établissements :…

1o Université européenne de Bretagne ;…

2o Université Lille Nord de France ;…

3o Université Montpellier Sud de France.…

III - Grands établissements :…

1o Université de Lorraine.…

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 5 février 2014

Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.

Elles sont créées dans les établissements suivants :

I - Universités

1^o Aix-Marseille ;

2^o Amiens ;

3^o Besançon ;

4^o Bordeaux-IV ;

5^o Caen ;

6^o Cergy-Pontoise ;

7^o Clermont-Ferrand-II ;

8^o Corse ;

9^o Dijon ;

10^o Grenoble-I ;

11^o La Réunion ;

12^o Limoges ;

13^o Lyon-I ;

14^o Nantes ;

15^o Nice ;

16^o Orléans ;

17^o Paris-IV ;

18^o Paris-XII ;

19^o Poitiers ;

20^o Reims ;

21^o Rouen ;

22^o Strasbourg ;

23^o Toulouse-II.

Trois écoles supérieures du professorat et de l'éducation sont créées au sein de l'université des Antilles et de la Guyane et implantées respectivement en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique.

II - Communautés d'universités et établissements :

1^o Université européenne de Bretagne ;

2^o Université Lille Nord de France ;

3^o Université Montpellier Sud de France.

III - Grands établissements :

1^o Université de Lorraine.