Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des instituts universitaires de formation des maîtres
Résumé. L'article supprime la liste des instituts universitaires de formation des maîtres en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 17 : Liste des instituts et écoles dans les grands établissements
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 17