Arrêté du 25 septembre 2013

Article 10

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 28 janvier 2026

I.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

5° Bordeaux ;

6° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Evry-Val d'Essonne ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Polynésie française ;

20° Rouen ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université ;

7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

8° Université Jean Monnet ;

9° Université Bourgogne Europe ;

10° Institut national polytechnique de Bretagne.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 28 janvier 2026

Modifié parArrêté du 8 décembre 2025art. 3

I.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

5° Bordeaux ;

6° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Evry-Val d'Essonne ;

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Polynésie française;

20° Rouen ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II.-Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université ;

7° Université de Rennes (institut de gestion) ;

8° Université Jean Monnet ;

9° Université Bourgogne Europe ;

10° Institut national polytechnique de Bretagne.

En vigueur du vendredi 11 juillet 2025 au mardi 27 janvier 2026

Modifié parArrêté du 30 juin 2025art. 10

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 5° Bordeaux ; 6°

Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ; 7° Caen ; 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ; 9° Corse ; 10° Evry-Val d'Essonne ;11° La Réunion ; 12° Limoges ; 13° Lyon-III ; 14° Nouvelle-Calédonie ; 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ; 16° Pau ; 17° Perpignan ; 18° Poitiers ; 19° (Abrogé) ; 20° Rouen ; 22° Toulon ; 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ; 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”). II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ; 2° Université Côte d'Azur ; 3° Université Clermont Auvergne ; 4° Université de Lille ; 5° Université de Montpellier ; 6° Nantes Université ; 7° Université de Rennes (institut de gestion) ; 8° Université Jean Monnet ; 9° Université Bourgogne Europe ; 10° Institut national polytechnique de Bretagne.

En vigueur du vendredi 21 juin 2024 au jeudi 10 juillet 2025

Modifié parArrêté du 6 juin 2024art. 3

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste

6-1° Bretagne-Sud (IAE Bretagne Sud) ; 7° Caen ; 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ; 9° Corse ; 10° Dijon 11° La Réunion ; 12° Limoges ; 13° Lyon-III ; 14° Nouvelle-Calédonie ; 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ; 16° Pau ; 17° Perpignan ; 18° Poitiers ; 19° (Abrogé) ; 20° Rouen ; 21° Saint-Etienne ; 22° Toulon ; 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ; 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”). II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ; 2° Université Côte d'Azur ; 3° Université Clermont Auvergne ; 4° Université de Lille ; 5° Université de Montpellier ; 6° Nantes Université ; 7° Université de Rennes (institut de gestion).

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au jeudi 20 juin 2024

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 5

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Besançon ; 5° Bordeaux ; 6° Brest ; 7° Caen ; 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ; 9° Corse ; 10° Dijon 11° La Réunion ; 12° Limoges ; 13° Lyon-III ; 14° Nouvelle-Calédonie ; 15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ; 16° Pau ; 17° Perpignan ; 18° Poitiers ; 19° (Abrogé) ; 20° Rouen ; 21° Saint-Etienne ; 22° Toulon ; 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ; 24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”). II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ; 2° Université Côte d'Azur ; 3° Université Clermont Auvergne ; 4° Université de Lille ; 5° Université de Montpellier ; 6° Nantes Université ; 7° Université de Rennes (institut de gestion).

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 9

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Besançon ; 5° Bordeaux ; 6° Brest ; 7° Caen ; 8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ; 9°

Corse ; 10° Dijon 11° La Réunion ; 12°

Limoges ; 13° Lyon-III ;

14°

Nouvelle-Calédonie ; 15 ° Paris-XII (IAE Paris-Est) ; 16° Pau ; 17° Perpignan ; 18° Poitiers ; 19° Rennes-I (Institut de gestion) ; 20° Rouen ; 21° Saint-Etienne ; 22° Toulon ; 23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management ISM). II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autresétablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy); 2° Université Côte d'Azur ; 3° Université Clermont Auvergne ; 4° Université de Lille ; 5° Université de Montpellier ; 6° Nantes Université.

En vigueur du jeudi 10 mars 2022 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 21 février 2022art. 3

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

15 (2°) Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du lundi 31 janvier 2022 au mercredi 9 mars 2022

Modifié parArrêté du 17 janvier 2022art. 3

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du lundi 19 octobre 2020 au dimanche 30 janvier 2022

Modifié parArrêté du 30 septembre 2020art. 3

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du dimanche 25 août 2019 au dimanche 18 octobre 2020

Modifié parArrêté du 30 juillet 2019art. 3

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

2-1° Angers ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du mardi 1 janvier 2019 au samedi 24 août 2019

Modifié parArrêté du 26 juillet 2018art. 3

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

7-1° Clermont Auvergne ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au lundi 31 décembre 2018

Modifié parArrêté du 20 avril 2018art. 3

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 6

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants : I. - Universités :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).

En vigueur du jeudi 5 février 2015 au samedi 23 décembre 2017

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

En vigueur du vendredi 30 mai 2014 au mercredi 4 février 2015

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

8-1° Dijon

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier-II ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

En vigueur du vendredi 7 février 2014 au jeudi 29 mai 2014

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier-II ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au jeudi 6 février 2014

Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article,

constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens des articles L. 713-1, organisés dans

les conditions définies à l'article L. 713-9. Un institut d'administration des entreprises est créé dans les

universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Besançon ;

4° Bordeaux-IV ;

5° Brest ;

6° Caen ;

7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

8° Corse ;

9° La Réunion ;

10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;

11° Limoges ;

12° Lyon-III ;

13° Montpellier-II ;

14° Nantes ;

15° Nice ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Étienne ;

22° Toulon ;

23° Valenciennes.