Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de rattachement des écoles d'ingénieurs
Résumé. Les écoles d'ingénieurs sont désormais rattachées aux EPSCP au lieu des universités, et de nouvelles écoles sont ajoutées.
A modifié les dispositions suivantes :