JORF n°0299 du 23 décembre 2017

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Le premier alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants : ».
II.-Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« I.-Universités : »
III.-Il est ajouté les alinéas suivants :
« II.-Grands établissements :
« 1° Université de Lorraine :
« a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;
« b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;
« c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;
« d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;
« e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;
« f) Institut universitaire de technologie Metz ;
« g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;
« h) Institut universitaire de technologie Moselle Est. ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I.-Le premier alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants : ».

II.-Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« I.-Universités : »

III.-Il est ajouté les alinéas suivants :

« II.-Grands établissements :

« 1° Université de Lorraine :

« a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;

« b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;

« c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;

« d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;

« e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;

« f) Institut universitaire de technologie Metz ;

« g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;

« h) Institut universitaire de technologie Moselle Est. ».