Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de rattachement des IUT
Résumé. Les IUT sont désormais rattachés aux EPSCP au lieu des universités, et la liste des établissements concernés a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 1 : Liste des IUT dans les universités françaises
→ Version 10 : Changement de rattachement des IUT
→ Version 10 : Changement de rattachement des IUT
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 1