Arrêté du 25 septembre 2013

Article 14

Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur depuis le 14 juillet 2024

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Aix-Marseille :
a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;
2° Lyon-I :
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;
3° Orléans :
a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;
4° Paris-III :
a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;
5° Sorbonne Université :
a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;
b) Institut Henri-Poincaré ;
6° (Abrogé) ;
7° Toulouse-II :
a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université Toulouse Capitole
Ecole de droit de Toulouse.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 14 juillet 2024

Modifié parArrêté du 11 juillet 2024art. 3

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille : a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ; 2° Lyon-I : a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ; 3° Orléans : a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ; 4° Paris-III : a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ; 5° Sorbonne Université : a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ; b) Institut Henri-Poincaré ; 6° (Abrogé) ; 7° Toulouse-II : a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants : 1° Université Toulouse Capitole Ecole de droit de Toulouse.

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au samedi 13 juillet 2024

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 8

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes : 1° Aix-Marseille : a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ; 2° Lyon-I : a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ; 3° Orléans : a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ; 4° Paris-III : a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ; 5° Sorbonne Université : a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ; b) Institut Henri-Poincaré ; 6° (Abrogé) ; 7° Toulouse-II : a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 13

Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille : a) Ecole de journalisme

et de communication

d'

Aix-Marseille

(EJCAM)

; 2°

Lyon-I : a) Institut de science financière

et

d'assurances

(ISFA) ;

3° Orléans : a) Ecole universitaire

de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-

CVL) ;

4° Paris-III : a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ; 5° Sorbonne Université

: a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées; b) Institut

Henri-Poincaré

;

6° Toulouse-

I : a) Ecole

d'économiede Toulouse;

7° Toulouse-II : a) Ecole nationale supérieure

de l'

audiovisuel(ENSAV).

En vigueur du vendredi 28 juin 2019 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 7 mai 2019art. 4

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3° (Abrogé)

4° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6° (Abrogé)

7° Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

8° Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20° (Supprimé)

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26°

(Supprimé) .

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II.-Grands établissements : 1° Université de Lorraine : a) Centre

En vigueur du mercredi 28 novembre 2018 au jeudi 27 juin 2019

Modifié parArrêté du 8 octobre 2018art. 2

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

I.-Universités :

1° Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2° Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3° (Abrogé)

4° Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5° Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6° (Abrogé)

7° Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

8° Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20°

(Supprimé)

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II.-Grands établissements : 1° Université de Lorraine : a) Centre universitaire européen, b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel, c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au mardi 27 novembre 2018

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

I. - Universités :

Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

(Abrogé)

Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

(Abrogé)

Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8° Supprimé ;

9° Supprimé ;

Lille :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11° Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12° Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13° Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14° Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15° Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16° Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17° Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18° Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19° Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20° Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de

la

pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21° Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22° Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23° Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24° Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25° Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27° Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28° Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29° Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30° Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine :

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 7

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :

I. - Universités :

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3o (Abrogé)

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o (Abrogé)

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

II. - Grands établissements : 1° Université de Lorraine : a) Centre universitaire européen, b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel, c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES).

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au samedi 23 décembre 2017

Modifié parArrêté du 20 juillet 2017art. 3

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3o (Abrogé)

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o (Abrogé)

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;

d) Institut supérieur couleur, image, design (ISCID).

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au jeudi 31 août 2017

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3o (Abrogé)

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o

(Abrogé)

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du vendredi 24 juillet 2015 au mercredi 31 août 2016

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3o

(Abrogé)

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

7-1° La Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au jeudi 23 juillet 2015

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3o Antilles et Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

8o Lille-I ;

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du jeudi 6 février 2014 au mercredi 31 décembre 2014

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article,

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de

3o Antilles et Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

4o Bordeaux :

a) Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;

b) Institut du thermalisme ;

c) Institut des sciences de la vigne et du vin.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

8o Lille-I :

a) Centre université - économie d'éducation permanente.

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 5 février 2014

Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

1o Aix-Marseille :

a) Centre de formation des musiciens intervenants.

2o Amiens :

a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie.

3o Antilles et Guyane :

a) Institut d'enseignement supérieur de la Guyane.

4° Bordeaux-II :

a) Institut de santé publique ;

b) Institut du thermalisme.

5o Bordeaux-III :

a) Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine.

6o Caen :

a) Institut de biologie fondamentale et appliquée.

7o Dijon :

a) Institut universitaire de la vigne et du vin.

8o Lille-I :

a) Centre université - économie d'éducation permanente.

9o Lille-II :

a) Institut de chimie pharmaceutique.

10o Lille-III :

a) Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire.

11o Limoges :

a) Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER).

12o Lyon-I :

a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;

b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques.

13o Lyon-II :

a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;

b) Institut de psychologie ;

c) Institut de la communication.

14o Lyon-III :

a) Institut de droit ;

b) Institut de langues.

15o Marne-la-Vallée :

a) Institut d'informatique et d'électronique Gaspard-Monge ;

b) Institut francilien d'ingénierie des services ;

c) Institut francilien des sciences appliquées ;

d) Institut français d'urbanisme.

16o Montpellier-III :

a) Institut des technosciences de l'information et de la communication.

17o Nantes :

a) Institut régional de géographie et d'aménagement.

18o Paris-I :

a) Institut d'études du développement économique et social ;

b) Institut d'études supérieures du tourisme ;

c) Institut de démographie.

19o Paris-III :

a) Institut des hautes études de l'Amérique latine.

20o Paris-VII :

a) Institut d'hématologie ;

b) Institut de médecine et d'épidémiologie tropicales ;

c) Institut de dynamique des interfaces biologiques ;

d) Institut de la nutrition ;

e) Institut de la pensée contemporaine, recherches interdisciplinaires et interculturelles.

21o Paris-VIII :

a) Institut d'études européennes ;

b) Institut d'enseignement à distance ;

c) Institut français de géopolitique.

22o Paris-XII :

a) Institut d'urbanisme.

23o Paris-XIII :

a) Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée

.24o Perpignan :

a) Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT).

25o Poitiers :

a) Institut des risques industriels, assurantiels et financiers (IRIAF).

26° Reims :

a) Institut de formation technique supérieur à Charleville-Mézières.

27o Rennes-I :

a) Institut de recherches et technologies appliquées à la santé.

28o Strasbourg :

a) Institut de théologie catholique ;

b) Institut de théologie protestante ;

c) Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;

d) Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ).

29o Toulouse-II :

a) Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;

b) Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;

c) Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

30o Valenciennes :

a) Institut des sciences et techniques ;

b) Institut des sciences juridiques, économiques et de gestion ;

c) Institut d'innovation et de promotion économique et sociale ;

d) Institut de formation et de recherche en pédagogie.