Arrêté du 25 septembre 2013

Article 14

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Article 14

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Aix-Marseille :
a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;
2° Lyon-I :
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;
3° Orléans :
a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;
4° Paris-III :
a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;
5° Sorbonne Université :
a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;
b) Institut Henri-Poincaré ;
6° (Abrogé) ;
7° Toulouse-II :
a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université Toulouse Capitole
Ecole de droit de Toulouse.

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En vigueur depuis le 24 octobre 2013 · Dernière version le 14 juillet 2024

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Liste des écoles internes dans les universités

Résumé. L'article liste les écoles internes créées au sein des universités et d'autres établissements publics, comme l'EJCAM à Aix-Marseille ou l'ENSAV à Toulouse.

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Aix-Marseille :
a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;
2° Lyon-I :
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;
3° Orléans :
a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;
4° Paris-III :
a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;
5° Sorbonne Université :
a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;
b) Institut Henri-Poincaré ;
6° (Abrogé) ;
7° Toulouse-II :
a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université Toulouse Capitole
Ecole de droit de Toulouse.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 14 juillet 2024

Modifié parArrêté du 11 juillet 2024art. 3 : Modification de la liste des écoles internes dans les universités

En résumé. La modification réorganise la structure de l'article en ajoutant une section distincte pour les écoles internes des autres établissements publics, tout en élargissant la liste des établissements concernés.

En vigueur du samedi 23 mars 2024 au samedi 13 juillet 2024

Modifié parArrêté du 28 février 2024art. 8 : Suppression de l'école d'économie de Toulouse

En résumé. L'article supprime l'école d'économie de Toulouse et indique que Toulouse-I est abrogé, tout en conservant les autres écoles listées.

En vigueur du mercredi 4 mai 2022 au vendredi 22 mars 2024

Modifié parArrêté du 8 avril 2022art. 13 : Modification de l'article 14

En résumé. Le texte remplace les termes 'instituts' par 'écoles' et met à jour la liste des établissements concernés, en supprimant plusieurs institutions et en ajoutant de nouvelles écoles dans différentes universités.

En vigueur du vendredi 28 juin 2019 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 7 mai 2019art. 4 : Modification de la liste des instituts internes

En résumé. La liste des instituts internes a été mise à jour, avec la suppression de plusieurs instituts et l'ajout d'une mention 'Supprimé' pour Reims.

En vigueur du mercredi 28 novembre 2018 au jeudi 27 juin 2019

Modifié parArrêté du 8 octobre 2018art. 2 : Modification de la liste des instituts internes

En résumé. La liste des instituts internes dans les établissements publics scientifiques et culturels a été mise à jour, avec des suppressions et ajouts d'instituts spécifiques.

En vigueur du samedi 19 mai 2018 au mardi 27 novembre 2018

Modifié parArrêté du 13 avril 2018art. 2 : Modification des listes d'universités et instituts

En résumé. La numérotation des instituts a été mise à jour de chiffres romains en chiffres arabes, certains instituts ont été supprimés ou ajoutés, et les descriptions ont été légèrement modifiées.

En vigueur du dimanche 24 décembre 2017 au vendredi 18 mai 2018

Modifié parArrêté du 23 novembre 2017art. 7 : Extension de la liste des établissements concernés

En résumé. L'article étend la liste des établissements concernés en remplaçant les universités par les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, et ajoute des instituts dans ces nouveaux établissements.

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au samedi 23 décembre 2017

Modifié parArrêté du 20 juillet 2017art. 3 : Modification des instituts de l'Université Toulouse-II

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter l'Institut supérieur couleur, image, design (ISCID) à l'Université Toulouse-II et corriger la ponctuation de l'Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA).

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au jeudi 31 août 2017

En résumé. L'article a supprimé l'Institut de biologie fondamentale et appliquée de Caen, qui est désormais abrogé, tout en conservant la liste des autres instituts internes des universités.

En vigueur du vendredi 24 juillet 2015 au mercredi 31 août 2016

En résumé. L'article supprime la mention des instituts des Antilles et Guyane, mais les réintroduit ensuite sous une nouvelle section dédiée à la Guyane.

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au jeudi 23 juillet 2015

En résumé. L'article a été mis à jour pour ajouter un point-virgule après '8o Lille-I' et supprimer l'Institut université - économie d'éducation permanente de la liste des instituts internes à l'université de Lille-I.

En vigueur du jeudi 6 février 2014 au mercredi 31 décembre 2014

En résumé. L'article a été mis à jour pour refléter les changements de noms d'instituts, notamment à Bordeaux, et l'ajout de nouveaux instituts comme l'Institut des sciences de la vigne et du vin.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 5 février 2014

Source : Légifrance