Créé le 5 mars 2018
L'arrêté du 3 mai 1978 relatif aux dispositifs de sécurité des chauffe-eau instantanés à gaz d'une puissance inférieure ou égale à 8,72 kW et non raccordés à un conduit d'évacuation des produits de combustion ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 avril 1985 relatif à la vérification et à l'entretien des installations collectives de ventilation mécanique contrôlée-gaz
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 août 1977Art. 37 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre Ier : GénéralitésArrêté du 2 août 1977Art. 1 → Version 3Arrêté du 2 août 1977Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 5 → Version 4Arrêté du 2 août 1977Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre II : Installations de gaz-Alimentation des appareilsArrêté du 2 août 1977Art. 7 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 9 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 10 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 11 → Version 5Arrêté du 2 août 1977Art. 12 → Version 3Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre III : Organes de coupure gazArrêté du 2 août 1977Art. 13 → Version 2Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre III : Organes de coupures de gazArrêté du 2 août 1977Art. 14 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre IV : Prescriptions concernant l'aménagement des locaux où fonctionnent les appareils à gaz.Arrêté du 2 août 1977Art. 15 → Version 2Arrêté du 2 août 1977Art. 16 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 16 bis → Version 2Arrêté du 2 août 1977Art. 17 → Version 4Arrêté du 2 août 1977Art. 18 → Version 4Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre V : Prescriptions particulières aux gaz de pétrole liquéfiés livrés en récipients mobiles ou distribués à partir de récipients fixes et aux emplacements et locaux où ces récipients seront entreposésArrêté du 2 août 1977Art. 19 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 20 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 21 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 22 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 23 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 24 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre VI : ContrôlesArrêté du 2 août 1977vérifications et entretien des installationsArrêté du 2 août 1977Art. 25 → Version 5Arrêté du 2 août 1977Art. 26 → Version 5Arrêté du 2 août 1977Art. 27 → Version 2Arrêté du 2 août 1977Art. 28 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 29 → Version 2Arrêté du 2 août 1977Sct. Titre VII : Dispositions diversesArrêté du 2 août 1977Art. 31 → Version 3Arrêté du 2 août 1977Art. 32 → Version 2Arrêté du 2 août 1977Art. 33 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 34 → Version 3Arrêté du 2 août 1977Art. 35 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Art. 36 → Version 1Arrêté du 2 août 1977Sct. AnnexesArrêté du 2 août 1977Sct. PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX CONDUITS ALSACEArrêté du 2 août 1977Art. ANNEXE → Version 10Arrêté du 15 juillet 1980Art. 1 → Version 3Arrêté du 15 juillet 1980Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 juillet 1980Art. 2 bis → Version 3Arrêté du 15 juillet 1980Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 juillet 1980Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 juillet 1980Sct. AnnexesArrêté du 15 juillet 1980Art. Annexe I → Version 6Arrêté du 15 juillet 1980Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 16 juillet 1980Art. 1 → Version 3Arrêté du 16 juillet 1980Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 juillet 1980Art. 5 → Version 4Arrêté du 16 juillet 1980Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 juillet 1980Art. 6 bis → Version 3Arrêté du 16 juillet 1980Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 mai 1989Art. 1 → Version 3Arrêté du 30 mai 1989Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mai 1989Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mai 1989Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mai 1989Art. 5 → Version 4Arrêté du 30 mai 1989Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 mai 1989Sct. AnnexesArrêté du 30 mai 1989Art. ANNEXE → Version 10Arrêté du 4 mars 1996Art. 1 → Version 3Arrêté du 4 mars 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 5 → Version 4Arrêté du 4 mars 1996Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 7 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 8 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Art. 10 → Version 1Arrêté du 4 mars 1996Sct. AnnexesArrêté du 4 mars 1996Sct. Tableau constitutif de l'annexe.Arrêté du 4 mars 1996Art. ANNEXE → Version 10
-Arrêté du 2 août 1977Art. 37, Sct. Titre Ier : Généralités, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : Installations de gaz-Alimentation des appareils, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre III : Organes de coupure gaz, Art. 13, Sct. Titre III : Organes de coupures de gaz, Art. 14, Sct. Titre IV : Prescriptions concernant l'aménagement des locaux où fonctionnent les appareils à gaz., Art. 15, Art. 16, Art. 16 bis, Art. 17, Art. 18, Sct. Titre V : Prescriptions particulières aux gaz de pétrole liquéfiés livrés en récipients mobiles ou distribués à partir de récipients fixes et aux emplacements et locaux où ces récipients seront entreposés, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre VI : Contrôles, vérifications et entretien des installations, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Titre VII : Dispositions diverses, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Sct. PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX CONDUITS ALSACE, Art. ANNEXE
-Arrêté du 15 juillet 1980Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
-Arrêté du 16 juillet 1980Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7
-Arrêté du 30 mai 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
-Arrêté du 4 mars 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Tableau constitutif de l'annexe., Art. ANNEXE
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 août 1991Art. 1 → Version 3Arrêté du 13 août 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 août 1991Art. 3 → Version 1
-Arrêté du 13 août 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 avril 1985Art. 1 → Version 3Arrêté du 25 avril 1985Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 avril 1985Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 avril 1985Art. 4 → Version 1Arrêté du 25 avril 1985Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 25 avril 1985Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe