Arrêté du 23 décembre 2020

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 juillet 1999

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 octobre 2001

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 décembre 2002

Art. 7, Art. 9, Art. 11, Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2005

Art. 5

- Arrêté du 21 août 2006

Art. 4

- Arrêté du 22 juin 2010

Art. 7

- Arrêté du 21 décembre 2011

Art. 10

- Arrêté du 19 avril 2013

Art. 4

- ARRÊTÉ du 22 août 2014

Art. 4, Art. 5, Art. 6

- ARRÊTÉ du 19 mars 2015

Art. Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 novembre 2017

Art. 2, Art. 4, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 avril 2018

Art. 4

- Arrêté du 27 mars 2019

Art. Annexe I

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Modification des titres et compétences dans les inspections générales

Résumé. L'arrêté modifie plusieurs articles pour remplacer 'doyen' par 'chef' et élargir les compétences à l'éducation, au sport et à la recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 octobre 2001Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 26 octobre 2001
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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