Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des titres et compétences dans les inspections générales
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des dénominations des membres du comité d'histoireArrêté du 13 juillet 1999Art. 3 : Nominations au comité d'histoire de la jeunesse et des sports
→ Version 2 : Modification des critères de sélection pour le président du comité d'histoire
- Arrêté du 13 juillet 1999Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des dénominations des membres du comité d'histoireArrêté du 15 juin 2000Art. 3 : Nominations au comité d'histoire de la jeunesse et des sports
→ Version 2 : Modification des critères de sélection pour le président du comité d'histoire
- Arrêté du 15 juin 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 octobre 2001Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification de la composition des jurysArrêté du 5 décembre 2002Art. 9 → Version 3Arrêté du 5 décembre 2002Art. 11 → Version 3
- Arrêté du 5 décembre 2002Art. 7, Art. 9, Art. 11, Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des instances d'évaluationArrêté du 21 août 2006Art. 4 : Composition et mandat du collège de déontologie
→ Version 2 : Modification de la composition du collège de déontologieArrêté du 22 juin 2010Art. 7 : Composition des jurys pour les concours de l'éducation nationale
→ Version 4 : Modification de la composition des jurys
- Arrêté du 11 août 2005Art. 5
- Arrêté du 21 août 2006Art. 4
- Arrêté du 22 juin 2010Art. 7
- Arrêté du 21 décembre 2011Art. 10
- Arrêté du 19 avril 2013Art. 4
- ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 4, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 19 mars 2015Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des dénominations des membres du comité d'histoireArrêté du 3 novembre 2017Art. 4 : Composition et mandat du collège de déontologie
→ Version 2 : Modification de la composition du collège de déontologieArrêté du 3 novembre 2017Art. 3 : Nominations au comité d'histoire de la jeunesse et des sports
→ Version 2 : Modification des critères de sélection pour le président du comité d'histoire
- Arrêté du 3 novembre 2017Art. 2, Art. 4, Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la composition du collège de déontologieArrêté du 27 mars 2019Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 5 avril 2018Art. 4
- Arrêté du 27 mars 2019Art. Annexe I