Arrêté du 3 novembre 2017

Article 2

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Article 2

Outre son président, le comité d'histoire est composé de vingt-quatre membres ainsi répartis en trois collèges :
a) Le premier collège comprenant huit membres de droit :

  • le chef du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ;
  • le secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;
  • le chef de la mission des archives et du patrimoine culturel ;
  • le directeur des sports ;
  • le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
  • le directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) ;
  • le directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) ;
ou
  • le directeur général du Musée national du sport ;
  • leurs représentants ;

b) Le deuxième collège, qui constitue le comité scientifique, comprenant huit membres, constitué d'historiens, d'enseignants, de chercheurs et d'universitaires ;
c) Le troisième collège constitué de huit personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans les domaines de la jeunesse et des sports.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 17 novembre 2017 · Dernière version le 18 juillet 2024

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Composition du comité d'histoire

Résumé. Le comité d'histoire des ministères de la jeunesse et des sports est composé de trois collèges : huit membres de droit, huit scientifiques et huit personnalités qualifiées.

Outre son président, le comité d'histoire est composé de vingt-quatre membres ainsi répartis en trois collèges :
a) Le premier collège comprenant huit membres de droit :

  • le chef du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ;
  • le secrétaire général des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;
  • le chef de la mission des archives et du patrimoine culturel ;
  • le directeur des sports ;
  • le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
  • le directeur de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) ;
  • le directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) ;
ou
  • le directeur général du Musée national du sport ;
  • leurs représentants ;

b) Le deuxième collège, qui constitue le comité scientifique, comprenant huit membres, constitué d'historiens, d'enseignants, de chercheurs et d'universitaires ;
c) Le troisième collège constitué de huit personnalités qualifiées choisies pour leurs compétences dans les domaines de la jeunesse et des sports.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 18 juillet 2024

Modifié parArrêté du 15 juillet 2024art. 2 : Réduction du nombre de membres du comité d'histoire

En résumé. Le comité d'histoire passe de 32 à 24 membres, avec une réduction du nombre de membres dans chaque collège (deuxième et troisième) et des ajustements dans les titres des membres du premier collège.

En vigueur du dimanche 27 décembre 2020 au mercredi 17 juillet 2024

Modifié parArrêté du 23 décembre 2020art. 9 : Modification des titres et compétences dans les inspections générales

En résumé. La composition du comité d'histoire a été mise à jour pour refléter les changements de dénominations des services et institutions concernés, notamment l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.

En vigueur du vendredi 17 novembre 2017 au samedi 26 décembre 2020

Source : Légifrance