A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 août 2012Art. 2 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 1 : L'unité de valeur n° 1Arrêté du 8 août 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 4 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 5 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 2 : Les unités de valeurs n° 2 et n° 3Arrêté du 8 août 2012Art. 6 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 7 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 9 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 3 : L'attribution du brevet supérieur de spécialisteArrêté du 8 août 2012Art. 11 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 4 : Dispositions diversesArrêté du 8 août 2012Art. 13 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 14 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 15 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 16 → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 5 : Dispositions finales et transitoiresArrêté du 8 août 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 8 août 2012Art. 19 → Version 1Arrêté du 8 août 2012Art. 21 → Version 1Arrêté du 8 août 2012Sct. AnnexesArrêté du 8 août 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 8 août 2012Art. 1, Art. 2, Sct. Section 1 : L'unité de valeur n° 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Les unités de valeurs n° 2 et n° 3, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Sct. Section 3 : L'attribution du brevet supérieur de spécialiste, Art. 11, Sct. Section 4 : Dispositions diverses, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 5 : Dispositions finales et transitoires, Art. 18, Art. 19, Art. 21, Sct. Annexes, Art. Annexe I